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elle conseillé. Avant de mettre en garde les fauteurs de troubles. Je voudrais mettre en garde les éventuels contrevenants et perturbateurs contre les risques auxquels ils s'exposent s'ils sont pris par les forces de l'ordre

soient les moyens techniques utilisés, y compris par IPTV est interdite '', a insisté la HACA précisant que '' tout contrevenant s'expose à  des sanctions pouvant aller jusqu'au retrait de l'autorisation ainsi qu'au déréferencement des sites IPTV

Grand-Bassam portant interdiction formelle de la vente de manuels scolaires par les enseignants. Il a averti que tout contrevenant subira des sanctions. Le directeur régional a démarré la sensibilisation au lycée moderne de Bouna, o๠il a distribué

garant du respect des prix et refuse de payer plus cher. Il doit dénoncer (au numéro vert 1343) tous contrevenants à  ces dispositions et porter plus loin le message. Plus de 800 agents du ministère du Commerce sont déployés

établissent plus de partenariat avec des opérateurs de téléphonie mobile pour leurs transactions. Non sans prévenir que les contrevenants seront sanctionnés. En termes de résultats, Assahoré Konan Jacques a révélé que TrésorPay-TrésorMoney a permis de recouvrer 3,2 milliards

tabac chez les non-fumeurs qui très paient très souvent le fort prix. Mme Konan a souligné que tout contrevenant à  ce décret s"expose à  des amendes allant de 15 000 à  100 000 FCFA, notamment pour ceux

commercialisation des produits vivriers (OCPV) La loi soumettant à  autorisation l"exportation des produits vivriers prévoit, pour les contrevenants, la saisie de la cargaison et le paiement de pénalités allant de 100 000 F CFA à  50 millions, signale

Plan national de développement (PND) et des crédits d"impât additionnel. Elle a par ailleurs souligné que les contrevenants à  l'action du CEPICI en cours des sanctions relatives à  la taille de leur entreprise. Ainsi, les investisseurs véreux

suspension des préavis de grève par ordonnance du 22 septembre 2022. Par conséquent cette grève est illégale et tout contrevenant s'expose à  la rigueur de la loi '', rapporte un communiqué conjoint du ministère ivoirien des transports et celui

rappeler que le défaut ou le retard de paiement de la redevance à  la date sus-indiquée, expose les contrevenants aux intér??ts de retard et majorations prévus par les textes en vigueur. C"est pourquoi, il dit compter

sénatoriale et des élections Législatives avant leur proclamation par la Commission électorale indépendante (CEI). L"ANP précise que tout contrevenant aux interdictions contenues dans cette décision s'expose aux sanctions prévues par les textes en vigueur. gak/cmas

municipale, sous injonction du maire, a été invitée au strict respect de l'application de ces mesures. Et tout contrevenant se verra déposséder de son tricycle qui sera mis en fourrière. (AIP) gf/ad/fmo

autres axes du Grand Abidjan. Lorsqu"il est déployé, le barrage intelligent permet la détection des contrevenants au code de la route gràce à  une caméra mobile placée en amont, l"interception et la mise en fourrière éventuelle

Fcfa et la B 28 à  13.000 Fcfa. Selon la note d"information, tout contrevenant à  ces différents tarifs s'expose aux sanctions en vigueur. Les prix des produits pétroliers en Côte d'Ivoire sont réajustés selon les cours

gouvernement relativement au pain sont respectées , a dit l'inspecteur du Commerce. é l"en croire, les contrevenants à  ces dispositions s'exposent à  deux types de sanctions : la fermeture de leurs boulangeries pour non-vente de la baguette