38 628 résultats pour « disposition »

Affaires maritimes et portuaires, sont intervenus afin de mettre un terme à cette situation.Réalisé en application des dispositions du code ISPS qui exigence à chaque installation portuaire d?évaluer sa capacité de réaction face à des menaces, cet exercice

délégation américaine s?entretiendra avec les acteurs clés du commerce extérieur en Côte d?Ivoire sur les nouvelles dispositions de la loi sur la sécurité sanitaire des aliments aux USA. A en croire, au-delà de la mission, cette … présence de cette délégation une opportunité "de discuter des modalités d?accès aux marchés américains à travers les nouvelles dispositions sur la sécurité sanitaire des aliments" .Conscient des enjeux que représente l?accès aux grands marchés consommateurs, le Conseil

SPACE ont porté sur une éventuelle collaboration avec le MIRAH. Cette structure s?engage à mettre à la disposition du MIRAH, son vaste réseau d?entreprises françaises et apporter son soutien pour l'organisation du Sommet de l'Elevage

région, représentant le commandant supérieur de la Gendarmerie nationale.À cette occasion, il a procédé à une évaluation des dispositions prises par ses services et par les forces de l?ordre afin d?encadrer le flux important de véhicules

première région, représentant le Commandant supérieur de la Gendarmerie nationale.A cette occasion, il a procédé à une évaluation des dispositions prises par ses services et les forces de l?ordre afin d?encadrer le flux massif des véhicules au départ

présidence effective du ministre de l?Intérieur et de la Sécurité, Vagondo Diomandé. La rencontre visait à prendre les dispositions sécuritaires pour le bon déroulement de la CAN 2023.« Nous venons de tenir la première réunion du centre intergouvernemental … Ivoire est prête. Mais cela ne nous empêche pas, de façon préventive, de nous assurer que toutes les dispositions opérationnelles au plan sécuritaire sont prises pour le bon déroulement de la compétition conformément aux v?ux du Président

entreprises est prévue par l?article 19 de l?annexe fiscale 2024. Il s?agit de l?aménagement des dispositions relatives au défaut de retenues à la source en matière d?impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux … relative à la réintégration au bénéfice imposable de la charge objet de la retenue BIC est supprimée.Commentant cette disposition, le Cabinet a précisé qu?elle était à saluer compte tenu du préjudice qu?avait cette sanction sur les contribuables

réputation. Par la même occasion, la HABG a pris l?initiative d?élaborer et de mettre à la disposition des administrations publiques et privées des outils de prévention pour renforcer le suivi et la détection des infractions de corruption

Abidjan (AIP)- Le président de la Haute autorité pour la bonne gouvernance (HABG), Epiphane Zoro Bi Ballo, a

Abidjan, le 23 novembre 2023 ? Dans le cadre de la mise en ?uvre du dispositif d?insertion professionnelle

Tous les stades sont aux normes CAF et FIFA. Autour des stades, 24 terrains d?entraînement seront à la disposition des équipes en compétition dans les cinq villes hôtes. Trois cités CAN de 32 villas dotées de cinq chambres chacune

administration douanière, le Colonel Séraphin Kouassi a demandé à tous les opérateurs économiques de se conformer aux dispositions en vigueur pour ne pas être sous le coup d?une infraction.Ces manquements peuvent être, entre autres, l?inexécution des obligations

Abidjan- L?atelier du comité d?organisation de la coupe d?Afrique des nations (COCAN) s?est refermé

"Nous allons veiller sur tous les détails en ce qui concerne l?organisation de cette CAN (ndr : Coupe

économique et culturel inclusif et durable ». L?objectif des JM2I 2023 était d?identifier les meilleures pratiques et les dispositions à prendre pour se prémunir contre la contrefaçon et le piratage. « L?Autorité Ivoirienne de Régulation Pharmaceutique (AIRP) estime

stratégies d?escroquerie sont observées. ??J?invite surtout les usagers à ne pas céder à ces escroqueries, car les dispositions sont en cours de mise en ?uvre pour renforcer le dispositif afin de résorber les goulots d?étranglements et réduire

Abidjan - Le ministre de l?Emploi et de la Protection sociale, Maître Adama Kamara, a annoncé 900 nouveaux

Pierette Kouakou, la directrice générale de " Fin'Elle" a expliqué que ce partenariat permettra de mettre à la disposition des femmes entrepreneures, des solutions d'accès aux services financiers locaux et au marché international. '' Il était important … mettre à la disposition des femmes entrepreneures des solutions qui permettraient d'accéder aux services financiers locaux et au marché international. Grâce à ce partenariat, ce sont des formations et des programmes de formations qui permettrons de développer

constitutionnelle n° 2020-348 du 19 mars 2020. Ce projet de loi prévoit la révision de quelques dispositions de la Constitution liées essentiellement aux modalités de fonctionnement des pouvoirs législatif et exécutif, en vue d?assurer un fonctionnement optimal … conduite des affaires étatiques. En outre, les chapitres Premier, 2 et 3 du Titre XVI portant sur les Dispositions transitoires et finales, intitulés respectivement « De la désignation du vice-Président de la République », « De la vacance

gouvernement, 25 avaient été remis aux transporteurs. Les 15 autres restants viennent ainsi d?être mis à la disposition des opérateurs économiques. Ces véhicules ??made in Côte d?Ivoire?? de 18 à 26 places montés par Sotra Industries seront visibles … vigueur. Il a également insisté sur le sens élevé d?une gestion rigoureuse, sérieuse, responsable, en conformité avec les dispositions légales et réglementaires, tant sur le plan technique de gestion et de suivi de ces véhicules que sur celui

Abidjan, le 17 juin 2023- Le lancement de la phase pilote du nouveau dispositif de communication gouvernementale de

terminé le vendredi 9 juin 2023, après quelques jours de report. Pourriez-vous nous parler des dispositions pratiques mises en place pour l'organisation et le bon déroulement de ce concours ? DG ENA : Effectivement, le lancement officiel des concours administratifs … engouement particulier et nous n?étions pas dans les dispositions de recevoir tout ce flux de personnes qui est arrivé à cette époque-là. Nous avons donc souhaité leur donner une seconde chance en prorogeant de neuf jours pour pouvoir

indemnité de transport exonérée en matière d?impôts sur les traitements et salaires (Article 1) et l'aménagement des dispositions relatives au défaut de retenue à la source (Article 7). Le conseiller technique du ministre du Budget a souligné

jours, avec une posture collective. Dès cette année, un premier fonds de 40 millions d'euros sera mis à  disposition de nos ambassades dans les pays d'Afrique francophone pour faire la démonstration que nous pouvons faire cette transformation

Abidjan - "Depuis l"année 2021, le gouvernement ivoirien a introduit une série de mesures innovantes dans le secteur