2 526 résultats pour « modifie »

Le détournement commis au détriment de l'université de Cocody continuera certainement de livrer ses secrets, jusqu'à

attend donc la concertation européenne pour arrêter sa position"."Globalement, il ne me paraît pas dans ses intentions de modifier la ligne politique qu`il a exprimée à l`occasion de son voyage en Chine en novembre dernier. Il faudrait

août 2000 portant Code électoral Vu la loi n°2004-642 du 14 décembre 2004, modifiant la loi n°2001-634 du 09 octobre 2001 portant composition, organisation, attribution et fonctionnement de la Commission électorale indépendante telle que modifiée

homme Sur rapport du Garde des sceaux, Ministre de la Justice, le Conseil a examiné un projet de loi modifiant et complétant les dispositions du code pénal relatives à la répression du racisme, de la xénophobie, du tribalisme … Conseil, le Président de la République a autorisé l'examen par l'Assemblée Nationale du projet de loi modifiant et complétant les dispositions du code pénal relatives à la répression du racisme, de la xénophobie, du tribalisme

Les accords complémentaires de Ouagadougou et le coût financier des engagements nouveaux de la dette intérieure viennent d

Etat africains concernés. Alors que nombre d'Africains sont ravis de voir que la France du Président Sarkozy souhaitait modifier son dispositif militaire sur le continent noir. Ils sont mécontents à l'idée de voir les bases militaires françaises

août 2000 portant Code Electoral ; Vu la loi n°2004-642 du 14 décembre 2004 modifiant la loi 2001-634 du 9 octobre 2001 portant composition, organisation, attributions et fonctionnement de la Commission Electorale Indépendante (CEI), telle que modifiée

courage de le publier. ? Pouvait-il en être autrement ? Bien sûr, puisque la destinée est modifiable. Et j'ai bien marqué dans mon analyse que tant que l'action n'était pas encore terminée, la destinée est toujours modifiable

Le Président de la Commission, Monsieur Soumaïla Cissé et le Chef de la Mission de la Banque mondiale

Les deux chambres du Parlement français réunies en Congrès à Versailles, près de Paris, ont adopté lundi à

niveau des statuts et du règlement intérieur, du fonctionnement du parti et de ses structures, qu'on demande de modifier dans un sens ou dans un autre ou même de la politique générale, tout ce que nous faisons, nous

décret n° 2007 ? 625 du 31 décembre 2007, modifiant et complétant le décret n°93-608 du 02 juillet 1993 portant classification des grades et emplois dans l'Administration ne fait pas le bonheur des instituteurs. Notamment le Syndicat National … ancienneté. Ce décret est mauvais, a-t-il martelé. Le SNEPPCI se dit déterminé à faire modifier ce décret. Sur 145 sections, 115 ont pris part à cette assemblée générale. Anzoumana Cissé

enseignants exigent la modification du décret. Depuis la signature du décret n° 2007-695 du 31 décembre 2007 modifiant et complétant le décret n° 93-608 du 2 juillet 1993 portant classification des grades et emplois dans l'administration … promotion et enfin la revalorisation indiciaire pour le grade B3. Pour le MIDD, l'Etat doit annuler ou modifier le nouveau décret en prenant en compte ces trois (3) préalables. Pour ce faire, les instituteurs restent ouverts aux négociations avec

Le Président de la République a signé, hier, le décret entérinant la désignation de la société française Sagem

Ce dimanche 13 janvier 2008, a eu lieu une réunion de travail entre le président de la République