1 995 résultats pour « soumise »

choisies pour la promotion de villes durables autour du thème : Villes côtières, villes durables car les cités côtières sont soumises à de fortes pressions urbaines, aujourd'hui, en raison de leur grande attraction et surtout à cause de l'érosion

avènement de la pandémie ? La contribution des voyageurs qui transportent des marchandises à caractère non commercial qui sont soumises à taxation compte tenu de leurs valeurs et quantité se présentent comme suit. Pour les mois de janvier, février et mars

été saisie par les formations politiques ou organisations de la société civile. Les manifestations sur la voie publique sont soumises à des procédures administratives légales permettant de les encadrer et de garantir la sécurité des participants et des populations

elle dispose désormais d'une toute nouvelle Stratégie Nationale de Réduction des Risques de Catastrophes (SN-RRC) qui sera soumise très bientôt pour approbation en Conseil des Ministres et couvrira la période allant de 2020 à 2030 a rassuré

part de formations politiques ou d'organisations de la société civile", car "les manifestations sur la voie publique sont soumises à des procédures administratives légales permettant de les encadrer et de garantir la sécurité des participants et des populations

formations politiques ou d'organisations de la société civile. Pour rappel, les manifestations sur la voie publique sont soumises à des procédures administratives légales permettant de les encadrer et de garantir la sécurité des participants et des populations. Par conséquent

part de formations politiques ou d'organisations de la société civile, car les manifestations sur la voie publique sont soumises à des procédures administratives légales permettant de les encadrer et de garantir la sécurité des participants et des populations

contexte de fragilité imposé par la COVID 19 accroît l'importance de notre session dont les conclusions seront soumises au Ministère de l'Economie et des Finances, dans la perspective de relance visant à surmonter les effets de la pandémie

rumeur , a averti le préfet Fofana Lancina, indiquant que selon la législation en vigueur, toute manifestation non soumise à autorisation des autorités est considérée comme un attroupement. Il a affirmé n'avoir pas été informé d'aucune marche

Abidjan et 3 000 Fcfa pour les villes de l'intérieur du pays . La mesure concerne toutes les entreprises soumises à la loi No 2015-532 du 20 juillet 2015 portant Code du travail , souligne l'arrêté qui précise