Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

40 173 résultats pour « ARTICLE »

Résultats 301–310 sur 4 758 en 2017· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Journée de sensibilisation du secteur des assurances : Discours du directeur général du trésor et de la comptabilité publique

assurances, la Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique a initié un projet de modification de l'article 13 du code des assurances de la Conférence Interafricaine des Marchés d'assurances. L'objectif d'une telle modification était … sociétés d'assurances et des sociétés de courtage visant à mesurer le degré d'application des dispositions de cet article 13 nouveau. La répression liée au non-respect de la règlementation a, d'ailleurs, conduit au retrait des agréments