40 173 résultats pour « ARTICLE »

Président de la République dans une démocratie quand les circonstances l'exigent. Ce fut le cas de l'article J'ACCUSE de l'écrivain Emile Zola paru dans le journal l'Aurore du 13 janvier … ailleurs que vous êtes proposé pour être nommé à ce poste par arrêté ministériel conformément aux dispositions de l'article 30 du Décret n°260 du 06 août 2009 portant organisation et fonctionnement de l'ANRMP. Je vous présente

dans les eaux. La police et les sapeurs-pompiers militaires se sont déployés dans la zone. ... suite de l'article sur Fraternité Matin Articles associés

pose : quelle est la cause de son décès ? Le Covid a-t-il fauché Nkurunziza? ... suite de l'article sur RFI Articles associés

ressortissants étrangers qu'ils recrutent, hébergent et nourrissent à leur solde. Ces faits sont prévus et punis par les articles 11, 70 et 74 de la Loi 2002-102 du 11 février 2002 relative à la création, à la gestion … financement des Parcs nationaux et réserves naturelles ainsi que par les articles 3, 4 et 7 de la Loi 2016-1111 du 08 Décembre 2016 relative à la lutte contre la traite des personnes. Face à la récurrence de cette

débats des quatre(4)sous-sessions de cette session extraordinaire du Bureau Politique, et ce conformément à l'article 81 du règlement intérieur, avant d'indiquer aux membres du Bureau Politique de saisir l'opportunité de son absence, pour échanger … Abidjan le 05 juin 2020 Pour le Bureau Politique N'DRI Kouadio Pierre Narcisse Porte-parole du PDCI-RDA Articles associés

liste électorale, concernant bien entendu les personnes recensées, ne dépasse pas 252 mille personnes . ... suite de l'article sur Fraternité Matin Articles associés

juin 2020. Cette mise en responsabilité du Secrétaire Exécutif, Chef du Secrétariat Exécutif tire sa source de l'article 81 du Règlement Intérieur qui stipule que : en cas d'absence du Président du parti, les réunions du Bureau Politique sont … prochaine convention. Je vous remercie . Fait à Abidjan, le 04 juin 2020 Henri Konan BEDIE Président du PDCI-RDA Articles associés

piloté le volet football lors des huitièmes Jeux d'Abidjan, en 2017. ... suite de l'article sur Fraternité Matin Articles associés

deux candidats du même sexe sont inscrits le troisième soit automatiquement de l'autre sexe, conformément à l'article 3 de ladite loi. Les membres du comité ont aussi relevé les difficultés du décret d'application en ses articles

formations politiques de Côte d'Ivoire à la présidentielle d'octobre : ?'En application de l'alinéa 1 de l'article 182 du règlement intérieur du Pdci-Rda, relatif à l'organisation de la Convention du Pdci-Rda et dans … mobilise pour faire de cette grande rencontre un plébiscite pour Henri Konan Bédié, le candidat naturel. ... suite de l'article sur Fraternité Matin Commentaires

Côte d' Ivoire, la démarche solitaire de l'exécutif ivoirien de retirer sa déclaration de compétence à l'article 34 alinéa 6 du protocole relatif à la charte Africaine des Droits de Homme et des peuples a fait couler beaucoup … exécutif, tendant à mettre en cause sa signature" Ally Coulibaly : "Plusieurs pays nous emboîteront le pas" ... suite de l'article sur L'intelligent d'Abidjan Commentaires

été rendue par écrit le 16 juillet 2019. L'Accusation a fait appel de cette décision. ... suite de l'article sur Autre presse Articles associés

lancé cette réforme du franc CFA, a expliqué à l'AFP une source française. ... suite de l'article sur Autre presse Articles associés

faire croire qu'une atteinte aux personnes va être commise. Lesdits faits sont prévus et punis par les articles 151, 153, 161 et 179 du Code Pénal et les articles

part, sur la demande de ratification de l'ordonnance n° 2020-306 du 4 mars 2020 portant modification des article 5,15,16 et 17 de la loi n°2019-708 du 05 Août 2019 portant recomposition de la Commission … demande de ratification de l'ordonnance n° 2020-306 du 4 mars 2020 portant modification des article 5,15,16 et 17 de la loi n°2019-708 du 05 Août 2019 portant recomposition de la Commission Electorale Indépendante