419 résultats pour « DECRETE »

Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Technique

Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès

Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communication D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Construction, du Logement et de l'Urbanisme, en liaison avec le Ministère

décrets B/-Mesures Individuelles − Projets de décrets − Communications C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances … vigueur de la loi n° 2014-138 du 24 mars 2014 portant Code minier. B/? MESURES INDIVIDUELLES PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le conseil a donné son accord en vue de la nomination

caractère industriel et commercial dont les conditions de fonctionnement sont similaires à celles des entreprises privées. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère

établir, dans notre pays, après obtention de leur inscription aux tableaux de l'Ordre. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances; Le Conseil a adopté

modification, à la transformation, à la liquidation et à la dissolution des sociétés d'Etat. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Administration du Territoire et de la Décentralisation, en liaison avec le Ministère de l'Economie

Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère

Arbitrage de Côte d'Ivoire en matière de règlement des différends entre les investisseurs et l'Etat. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances

prélèvement contribuent, pour une large part, à travers le Fonds d'Aide à la Production Avicole Nationale. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Administration du Territoire

mesures spécifiques visent à dynamiser et à accélérer le processus de transformation locale de l'hévéa. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports, le Ministère de l'Economie

suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement

amélioration de l'accès à la propriété foncière, à travers l'habitat social et économique. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Administration du Territoire et de la Décentralisation, en liaison avec le Ministère

matière, les dispositions dudit régime annexé à la convention, en vue d'assurer leur pleine applicabilité. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Ministre du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil