3 466 résultats pour « amende »

Amon Aka, son ami. Son acte l'a conduit en prison pour un mois ferme avec 50.000 Fcfa d'amende. Koffi Ably est un fidèle client de la blanchisserie gérée par Amon Aka. Sa régularité en ce lieu a créé

contrediraient, eux qui sont aujourd'hui brandis comme des trophées de guerre par le pouvoir Fpi, comme pour faire amende honorable et montrer patte blanche par rapport aux nombreuses critiques relevées dans la gestion de l'Etat. Mais les Ivoiriens

exigences qu'impose le commerce international. C'est ainsi que depuis juin 1999, l'Omd a approuvé les amendements proposés et la convention de Kyoto révisée, qui est entrée en vigueur le 3 février 2006. Jean-Baptiste Essis Jbessis06525881@gmail.com

tient pas compte de son plaidoyer. Koné est puni à deux mois fermes assortis de 50.000 Fcfa d'amende. Bahi

coupable, il a été écroué à la peine précitée. Il a été aussi condamné à payer 100.000 Fcfa d'amende, 10 ans de privation de tous les droits civiques et 5 ans de d'interdiction de paraître sur le reste

marque Mercedes, d'un montant de 2.800.000 Fcfa. Berthé a été condamné à six mois fermes assortis d'une amende de 50.000 Fcfa. A sa libération, il devra payer la somme de 2.800.000 Fcfa à Mme Nouama. Bahi

pénal stipule en son article 334 : Est puni d'un emprisonnement d'un à deux ans et d'une amende de 30.000 à 300.000 Fcfa quiconque : fabrique, détient, importe, exporte, transporte en vue d'en faire commerce, distribution, location, affichage

sans recours. Est puni d'une peine d'emprisonnement de 5 à 10 ans et d'une amende de 5 à 10 millions de F cfa toute personne qui inscrit ou raye indûment un électeur d'une liste électorale

dénonciations mensongères risquent gros. Une peine minimum de 5 ans de prison et de 10 ans maximum. Et une amende qui oscille entre 5 et 10 millions de Fcfa. Celui qui vient pour faire une demande de radiation

Abidjan. Contre la Guinée, ce sera une grande fête pour les Ivoiriens. Nous souhaitons que la Fifa fasse amende honorable afin qu`on ait 34000 spectateurs au terrain ce jour-là. 20000 spectateurs, ça ne suffit pas pour célébrer