3 466 résultats pour « amende »

devra par contre réaliser 180 jours de Travaux d'Intérêt Général. Tioté écope également de 600000 FCFA d'amende et un retrait de 6 points sur son prochain permis. Il est condamné à verser 3795000 FCFA pour les droits

prend. Malgré ses supplications, il a été condamné à douze mois de prison et paiera une amende de 50 mille francs à sa sortie. Alain Kpapo à Gagnoa

prescriptions de l'Assemblée générale constitutive. Les textes fondateurs de Mutuelle ont donc été adoptés sous réserves éventuellement d'amendements. E. Djabia

ville le maire de Tiébissou, N'Dri Koffi Germain a signé un arrêté ordonnant le paiement d'une amende de 2.000 à 100.000 F CFA, par les propriétaires des animaux errants avant la reprise de leurs bêtes. Cet arrêté prévoit

sensibiliser la population ivoirienne. Pour Dan Moussa, même si le Gouvernement a décidé d'infliger une amende de 10.000 FCFA aux contrevenants, tout individu doit jouer le rôle de policier par la mise en application, pure et simple, de cette

décision qui interdit l'usage du téléphone portable au volant. Tout contrevenant à cette mesure sera frappé d'une amende de 10.000 FCFA. Selon des statistiques, les accidents qui surviennent en Côte d'Ivoire sont pour la plupart causés

ministres qui a eu lieu le vendredi 18 octobre 2013. Face cette décision qui expose les contrevenants à une amende de 10.000 FCFA, des ivoiriens et usagers se prononcent. Yapi Yapi, Sergent de Police : ??C'est une mesure

volant et de tout autre moyen de communication. Le non-respect de cette disposition, est puni d'une amende de 10.000 FCFA. Depuis l'annonce de cette décision, c'est le branle-bas de combat chez les conducteurs de véhicules

cette décision comme les mesures déjà annoncées par le gouvernement. Quel est le mécanisme mis en place? L'amende de 10.000 francs est-elle suffisante ? Pas sûr. Comment se fera le contrôle dans des zones

ivoirien vient d'interdire le téléphone portable au volant. Toute personne qui violera la loi payera 10.000fcfa d'amende. Un texte de loi qui à coup sûr , sera difficile à appliquer vu que les automobilistes sont vraiment indisciplinés. Encore

interdiction concerne aussi bien le téléphone que les kits mains libres "tout aussi dangereux". Les contrevenants devront payer une amende de 10 000 francs CFA (20 dollars). Le gouvernement ivoirien entend réduire ainsi le nombre d'accidents de la circulation

main libre qui est () tout aussi dangereux. La représentante du gouvernement n'a pas manqué de préciser l'amende de dix mille francs exigée à tout contrevenant à cette interdiction. L'autre décision qui a sanctionné le conclave d'hier

avec leur vis-à-vis commun, attendent de recevoir les termes de référence des prochains travaux en vue d'amender les propositions qui leur seront faites. Aucune date n'est encore arrêtée, mais elle pourrait se situer

avère être tout aussi dangereux. Le non-respect de cette disposition est puni par le payement d'une amende de 10 000 F CFA. , a-t-elle déclaré. Après avoir fait état au titre du ministère de la promotion

entrée en vigueur. Et les personnes qui ne respecteront pas cette loi s'exposent au payement d'une amende de 10 000 FCFA à chaque fois qu'ils seront pris par les agents de sécurité, notamment les policiers

Vice-président de ce pays soient différées. Tertio, les dirigeants africains ont plaidé pour que la CPI fasse des Amendements au niveau du Statut de Rome. Des critiques sévères étaient émises de part et d'autre par les dirigeants africains

urgence et à arrêter des sanctions disciplinaires contre l'indiscipliné. Outre les 10 millions de francs CFA d'amende infligée au joueur, il a été prononcé sa mise à l'écart immédiate pour le match contre le Maroc. Mais surtout

leur mandat. La Conférence a exhorté également les pays africains signataires du Traité de Rome à proposer des amendements à ce Traité et souligné, par ailleurs, que tout Etat membre pourrait éventuellement demander l'avis de l'Union Africaine, avant

J'ai lu avec intérêt l'article de Annoncia Sehoué, dans l'IA du 23 septembre 2013, intitulé

Aussitôt leurs dossiers de candidature jugés recevables par le bureau du congrès aux environs de 10h 30 minutes

été acquise aussi bien en commission qu'en plénière. C'est par acclamation que l'amendement proposé par la Commission ?'structure, vie et statut du parti'' a été accueilli en plénière. Une information qui a été confirmée par Maurice Kacou

part au congrès. Les résultats quant à eux, seront connus tard dans la nuit. Le congrès a apporté des amendements aux statuts et régléments du parti pour permettre l'éligibilité du président sortant, Henri konan Bédié, âgé

mentor du parti qui est inéligible eu égard aux dispositions statutaires de cette formation politique, a sollicité des amendements à apporter aux textes régissant le fonctionnement du PDCI au nombre desquels la suppression de la limite d'âge initialement fixée

statuts du PDCI. Des congressistes ont été privés de parole. Un passage en force en quelque sorte et un amendement sur mesure, selon les partisans de l'alternance, pour permettre à Henri Konan Bédié, 79 ans, de se présenter. ... suite

Lions de l'Atlas du Maroc comptant pour la 6ème journée des éliminatoires de la Coupe du Monde. Cette amende faisait suite à sa réaction consécutive aux problèmes de brassard de capitaine de la sélection ivoirienne. Didier Zokora