1 939 résultats pour « litige »

leur apprend t-on a été menée sous instruction du ministre de l'intérieur Désiré Tagro. Une affaire de litige Pour les responsables de l'hôtel, cette fausse accusation vise en réalité à affecter moralement le propriétaire de l'hôtel

plus vaste que la Côte d'Ivoire. Pour le PCA de la RTI, le " contentieux" est, avant tout, un litige à la fois juridique et politique. Au-delà de ces considérations, selon ses dires, le plus important

délégation venue d'Aboisso quitta les lieux précipitamment parce que chassée par les partisans de Djéli. Ce litige a occasionné une autre réunion le vendredi 18 juillet 2008 toujours à Ahigbé-Koffikro en présence du commissaire du gouvernement Angé Kessi

africain. Pour l`opposition toutefois, "les négociations sont dans l`impasse". Elles ne reprendront que "si les points en litige sont réglés", a dit George Sibotshiwe, le porte-parole de Morgan Tsvangirai, chef du Mouvement pour le changement démocratique

visite d`Etat au Burkina Faso, qui symbolise le réchauffement des relations entre les deux voisins. - nov 1999: Un litige foncier entre autochtones et Burkinabè dans la région de Tabou (sud-ouest de la Côte d`Ivoire) fait cinq morts

dialogue inter-ivoirien, le président Blaise Compaoré peut en effet arbitrer, selon l`accord de Ouagadougou, un éventuel litige sur son interprétation ou sa mise en oeuvre

services administratifs, réhabiliter les tribunaux, les maisons d'arrêt et redéployer l'administration judiciaire, utile dans le règlement des litiges électoraux. Que veut donc cette communauté internationale qui exige des élections démocratiques, à un pays

dernier a pour enfant Paix et dont les meilleurs amis sont Pardon et Oubli. Entre conflits agriculteurs/éleveurs, excision, litiges fonciers, etc., l'auteur dépeint par l'écriture, une réalité nôtre. Il fournit des cadres d'interprétation de nos aventures

éthique et l'assurance sportives. D'importantes modifications ont été faites au cours des travaux. Notamment au niveau des litiges des fédérations où en cas de désaccord, c'est finalement la fédération internationale (et non le ministère en charge

dispositions générales relatives au projet de loi sur le sport, l'article 4 sur son point en cas de litiges au sein d'une fédération sportive, le Ministère chargé des sports est juge en dernier ressort, de toutes les décisions