3 871 résultats pour « requête »

étaient victimes de malaise. Ces données relancent cette affaire qui a fait de nombreuses victimes à Abidjan. Une requête au Président de la Cour d'Assises près de la Cour d'Appel d'Abidjan, aux fins de la suspension … renvoi de la cause devant le Président de la Cour Suprême pour qu'il soit statué sur sa requête en dessaisissement et de renvoi à une autre session en application des dispositions des articles 326 et 631 du Code

deuxième papier que vous avez fait nous a permis de comprendre qu'il y avait une nouvelle requête. Quand je vous dis que cette idée nous l'avons eue mais à l'arrivée c'est un évènementiel que nous avons … Communication pour acheter de nouvelles machines. Je vous apprends que depuis que je suis là, nous avons fait une requête au ministère de la Communication. Nous avons soumis un plan d'urgence comme la Rti. Malheureusement, jusqu'à présent, nous

ordre public. Le préfet peut alors approcher le juge, qui n'est pas obligé d'accepter la requête du préfet, pour lui demander de surseoir à l'exécution d'une réquisition ; le temps pour lui de chercher à arrondir … librement de leurs parcelles ? Il se trouve des gens qui se soulèvent. Mais il faut aussi faire droit aux requêtes des villageois qui se soulèvent ; c'est pourquoi le préfet leur conseille la voie de la justice. Allez voir

souveraineté de l'état de Côte d'Ivoire. Notamment la prescription instituant à la charge des parties, la requête d'exemption à adresser au Président de la commission de la CEDEAO avant toute commande d'armes légères et de petits … citant quelques exemples de pays comme le Ghana et le Niger qui ont déjà utilisé la clause de la requête d'exemption tant redoutée sans pour autant porter atteinte à leur souveraineté. S'agissant de la convention sur le statut

Pour exemple, le mi-nistre Koné Mamadou a cité les cas de Blolequin, où toutes les requêtes reçues n'ont pas été traitées et deux sous-préfectures de Touba qui n'ont pas été traitées. C'est d'ailleurs … avec les sous-préfets et les élus locaux, qui détermineront les sites à visiter. Pour les localités où quelques requêtes n'ont pas été traitées, Koné Mamadou a dit que les requérants devront se déplacer aux lieux retenus. Les demandes

Chef de l'Etat, Edouard Kokoïty, a indiqué qu'il présenterait, dans les prochains jours, une requête similaire à celle de l'Abkhazie. Le Conseil de la Fédération, la chambre haute du Parlement russe, a annoncé d'ailleurs une réunion … août pour examiner cette question. Comme pour donner une caution à ces requêtes abkhaze et ossète, le Président de la chambre, Sergueï Mironov, a indiqué que ses collègues étaient prêts à reconnaître l'indépendance des deux territoires. Après un accord

Justice et des droits de l'Homme, sur rapport du garde des Sceaux, et suite à une requête formulée par le juge en charge de l'instruction du dossier sur la filière café-cacao, le Conseil a examiné un projet … jour, sur rapport du ministre de la Justice et des droits de l'homme répondant à une requête formulée auprès du Président de la République, le gouvernement a autorisé l'audition à titre de témoins, de cinq ministres. Par correspondance

FIFA s`était quant à lui également prononcé dans ce sens. Cette décision fait suite à la requête formulée par la Fédération allemande de Football au nom de son club affilié du FC Schalke 04, et aux requêtes formulées directement

travail. Depuis décembre 2007, explique Benjamin Irié, le collectif a introduit auprès du ministre de tutelle, une requête aux fins de bénéficier de primes d'encouragement à l'instar de plusieurs autres ministères. Depuis, rien n'a suivi. Mieux, Benjamin … Irié affirme que le ministre de l'Agriculture n'affiche aucune volonté d'accéder à la requête de ses collaborateurs. En outre, le collectif dénonce le manque de matériel de travail. C'est pour donc trouver une solution

Comité d'urgence de la FIFA s'était également prononcé dans ce sens. Cette décision fait suite à la requête formulée par la Fédération Allemande de Football au nom de Schalke 04, et aux requêtes formulées directement par Schalke

simple, des représentants de l'assemblée générale visés à l'article 24 des présents statuts?, indique en substance, la requête qui fera l'objet sous peu d'une explication publique. Or il est établi comme résultant d'une multitude … assemblée générale mixte du 30 août n'ont nullement pas été élus sur une liste complète?, motive la requête en question. Ce n'est pas tout. Qu'à la vérité, il ne peut être sérieusement contesté que cette liste incomplète

détention", déclare-t-il. En effet, cette visite de travail dans ce milieu carcéral fait suite à une requête de la commission de la sécurité et de la défense de l`Assemblée nationale de Côte d`Ivoire. Mais avant … effectuer comme souhaitée en 2007, un autre courrier lui a été envoyé, le 3 juillet 2008 pour relancer la requête. "Suite à la séance d`information parlementaire organisée le 28 mai 2008 sur le rapport de synthèse de la mission

hôtel de ville de Yamoussoukro. Le mot de bienvenue du maire Kouacou Gnrangbé Jean a été suivi d'une requête du président des donneurs de sang bénévoles et réguliers, Diomandé Moussa. "Nous, donneurs de sang bénévoles de Côte d'Ivoire … donneur de sang est de sauver des vies humaines et de procurer la joie dans des familles. Cette requête relative au tarif préférentiel sur les prestations dans les structures sanitaires c'est-à-dire une réduction des coûts des prestations

abattoir de la commune. Le Rais de l'AMSCI Moussa Fatiga, remettant au goût du jour la requête auprès des autorités compétentes, a soutenu qu'en tant que membre de plusieurs organisations islamiques, la Côte d'Ivoire a tant besoin … représentants, c'est la langue arabe qui est la langue la plus parlée. En conséquence, juger recevable cette requête, a insisté le président de l'AMSCI, cla leur permettra de comprendre et de parler la langue, mais aussi

demande en paiement de droits, indemnités de rupture et de dommages-intérêts pour licenciement abusif. Pour respectueuse requête présentée à Abidjan