Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte,
cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.
permettre aux forces de sécurité du pays de s`entraîner. Dans une résolution adoptée à l`unanimité, le Conseil stipule que l`embargo imposé depuis 2004 ne s`appliquera plus aux besoins de l`armée et de la police
Assemblée générale le 23 juin. Conformément aux dispositions réglementaires. L'article 34 des statuts de la Fif stipule que l'Assemblée Générale est convoquée par le Comité Exécutif une fois par an en session ordinaire au plus tard
créneau la commission de sondage qui a brandi la sanction assortie d'une amende de 75.000 Euros, comme le stipule la loi. Au cours d'une conférence de presse, vendredi, la commission de sondage a décidé d'utiliser tous
interposer entre les forces armées ennemies en vue de prévenir toute belligérance et protéger les civils, comme le stipule leur mandat, n'auraient rien fait pour empêcher ces massacres. Certains documents joints au dossier vont jusqu'à expliquer
République et d`un Premier ministre de transition jusqu`à la tenue d`élections présidentielles et législatives L'accord stipule également que le poste de chef de l'Etat intérimaire doit être occupé par le président de l`Assemblée nationale
fédérations de consommateurs ainsi que le ministre du Commerce, à son cabinet, hier mardi 3 avril 2012. Ce protocole stipule prévoit une réduction de 10% sur le prix des différentes quantités de riz. Contrairement au précédent accord qui ne concernait
faillite, M. Gnui Michel est frappé par les dispositions de l'article 8 de notre organisation qui stipule que tout membre qui dépose le bilan, introduit une demande en liquidation judiciaire ou amiable et déclaré en faillite
membres de la nouvelle Commission Electorale Indépendante prend fin à l'issue des prochaines élections générales comme le stipule l'article 53 nouveau de la loi N°2004-642 du 14 décembre 2004 telle que modifiée et complétée
Cedeao, et notamment les dispositions pertinentes du protocole sur la démocratie et la bonne gouvernance, signé en 2001, qui stipule la tolérance zéro en ce qui concerne l'accession ou le maintien par des voies anticonstitutionnelles. La conférence condamne sans
savent plus à quel saint se vouer. Le contrat de création d'une entreprise dans la commune du Plateau stipule que celle-ci doit être autonome dans un délai de six (6) mois, présenter les factures afférentes à la mairie