6 679 résultats pour « vigueur »

bien », a déclaré Mlle Yéo, plaidant pour un élargissement de l?assiette des bénéficiaires.Le C2D est entré en vigueur en Côte d?Ivoire depuis 2012 et concerne neuf axes d?intervention à savoir les infrastructures du transport, le développement

essentiel pour la sécurité routière.Insistant sur les avantages liés à ce nouveau système, qui est entré en vigueur le 1er juin 2023, le représentant du Ministère des Transports a démontré que les anciennes plaques d'immatriculation étaient facilement

comité national de la zone de libre-échange continental africaine, Fofana Fatoumata Bondy.Cet accord est entré en vigueur depuis le 1 er janvier 2021. Il représente un marché unique, fort de 1,3 milliards de consommateurs

défis futurs ».La ZLECAF a été créée le 21 mars 2018, à Kigali au Rwanda, et est entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2021.CICG

sectorielle du plan national de développement (PND) et du programme national d?investissement agricole, est l?unique politique en vigueur au sein du ministère des Ressources animales et Halieutiques, rappelle-t-on. « Pour les 12 mois à venir, un accent

emprises des marchés en projet, les locataires ou leurs ayants droit percevront une indemnisation conformément à la réglementation en vigueur. En conséquence, toute transaction, toute construction nouvelle, même précaire, tous types de travaux de nature à modifier l?état

emprises des marchés en projet, les locataires ou leurs ayants droit percevront une indemnisation conformément à la réglementation en vigueur. En conséquence, toute transaction, toute construction nouvelle, même précaire, tous types de travaux de nature à modifier l?état

déborder le vase est le lancement d?un préavis de grève, "au mépris des dispositions légales et règlementaires en vigueur, sans prendre la peine de recueillir l?aval du Personnel qui n?a pas manqué d?exprimer son opposition

Abidjan, Le ministre des Eaux et Forêts, Laurent Tchagba, a obtenu de nouvelles promesses de l?IDH, une

communes citées plus haut, ainsi que de Yopougon.Selon le premier responsable de la Salubrité, l'opération entre en vigueur dès le 1er décembre 2023. '' Aujourd'hui, nous commençons cette phase de sensibilisation à l'effet d'informer