6 679 résultats pour « vigueur »

nouvelle fixant les règles générales relatives aux Etablissements Publics Nationaux et portant création de catégories d?EPN, entrée en vigueur en 2020. Par ailleurs, compte tenu de la dynamique de croissance de la population et des objectifs de performance

travers des financements, pour votre vision de gouverner autrement la région du GOH, nous adhérons avec force et vigueur à votre candidature et nous nous mettons à votre dispositions afin de traduire notre majorité sociologique dans les urnes au soir

sachets plastiques sur l'ensemble du territoire national par le décret 2013-327 du 22 mai 2013, entré en vigueur depuis le 08 novembre 2014. Cette mesure visait à abandonner l?usage abusif des sachets plastiques et à promouvoir

mercredi à Abidjan.net. Selon la note, sur une période de vingt ans à compter de l'entrée en vigueur, environ 1,97 million de foyers (environ 9,8 millions de personnes) devraient bénéficier de ce programme. A en croire

pris en compte les dérives sur les réseaux sociaux car la nouvelle loi n?est entrée en vigueur qu?en janvier 2023.'' Il a souligné qu?un accès plus large aux médias de service public contribue au renforcement

acteurs. Il a expliqué qu?en sa qualité d?autorité administrative, il se devait de rappeler la règlementation en vigueur, et préciser ce qui est permis et ce qui ne l?est pas, notamment, le transvasement. Des sociétés agréées pour

populations, des établissements conformes à la réglementation, et amener les ESPr à se conformer aux normes et directives en vigueur, en vue d?améliorer la qualité des services des établissements sanitaires privés ». (AIP) jmk/fmo

parapublics et des propriétaires terriens, détenteurs de droits coutumiers, la procédure pour faire un lotissement conformément aux textes en vigueur. A ce parterre de participants, il a expliqué que toute opération de lotissement est assujettie à la délivrance

annoncé pour bientôt la phase de répression contre l?incivisme sur les routes et ce,conformément aux textes en vigueur. Pour sa part, le porte-parole des bénéficiaires, Koffi Noël, a remercié le donateur Dr. Souleymane Diarrassouba pour

services du ministère de la construction des populations, en leur apportant les informations exactes sur les différentes procédures en vigueur au sein de l?institution en charge de la politique d?urbanisation en Côte d?Ivoire. A Anyama, comme durant