6 679 résultats pour « vigueur »

effet coutume de s'installer sur des sites un peu discrets. En outre, contrairement à la réglementation en vigueur, aucune pancarte indiquant l'ouvrage, le maître d'ouvrage et les autres précisions des travaux en cours de réalisation

liste électorale 2000, que le PDCI et le RDR qualifie de frauduleux, est pourtant celle qui était en vigueur lors des élections législatives et municipales. Des élections remportées par ces deux partis politiques et dont ils ont cesse

ministre Djibril Bassolé, chef de la diplomatie burkinabé, ont paraphé le texte de l'accord sensé entrer en vigueur automatiquement, Désiré Tagro a quitté la table de négociation entraînant avec lui tous les membres de sa délégation. Il a refusé

Bretagne", a indiqué dans un communiqué le ministre ivoirien de la Production animale, Alphonse Douati. La mesure restera en vigueur "jusqu`à ce que les autorités sanitaires et vétérinaires britanniques annoncent que les foyers de grippe aviaire sont maîtrisés

pense qu'il faut d'abord que les pays ratifient le protocole de Kyoto qui est déjà entré en vigueur depuis le 16 février 2005 avec la ratification à ce jour de 156 pays à l'exception des Etats-Unis

groupements de toute origine soutiennent l'Accord de Ouagadougou. Les activités des leaders des partis politiques ont gagné en vigueur, pendant qu'ils procèdent à la mobilisation de leurs militants, pour participer aux audiences foraines en prévision des élections prochaines

agents de se soigner librement là où ils le désirent, contrairement à l'assurance maladie pour tous en vigueur. Cette grève, si elle est effective, paralysera inévitablement les finances publiques. Ce qui pourrait occasionner une perturbation des recettes fiscales

Diby Koffi, vont veiller à ce que toutes les procédures de passation de marchés soient conformes aux règlements en vigueur. Message bien perçu du côté du Comité d'examen et de suivi des projets et programmes de la filière café

état actuel de la situation économique des sept pays restants, qu'ils puissent établir une banque qui ait la vigueur de la Banque centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest telle qu'on la connaît actuellement

caduc. Que faire dans ces conditions ? La résolution 1782 renvoie du reste à la résolution 1721 qui demeure en vigueur. Dans ce sens, le mandat du Chef de l'Etat a pris fin le 1er novembre 2007. Aussi comprend

caduque. Que faire dans ces conditions ? La résolution 1782 renvoie du reste à la résolution 1721 qui demeure en vigueur. Dans ce sens, le mandat du chef de l'Etat a pris fin le 1er novembre 2007. Aussi comprend

caduc. Que faire dans ces conditions ? La résolution 1782 renvoie du reste à la résolution 1721 qui demeure en vigueur. Dans ce sens, le mandat du Chef de l'Etat a pris fin le 1er novembre 2007. Aussi comprend

droit de résidence et d'établissement. C'est en 1990 que ce protocole a été signé et entré en vigueur. Ensuite, il y a une décision de la conférence des chefs d'Etat et de gouvernement de la CEDEAO

prêt à accorder 2 % de son chiffre d'affaires plafonné à 200 millions selon les normes réglementaires en vigueur dans le pays. Au cours de la cérémonie d'ouverture,le secrétaire général de la Confédération générale des entreprises de Côte

indépendante' dotée d'un pouvoir propre de décision; d'une autonomie financière garantie mais contrôlée selon les procédures en vigueur. Nous prévoyons également une réduction du nombre de membres. Il s'agira aussi d'accueillir d'autres membres avec