Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte,
cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.
Daleu, Danané, Gbon-Houyé, Kouan-Houlé, Seileu, communes et sous-préfectures. Par ailleurs, conformément aux procédures en vigueur, les documents administratifs relatifs à la création du groupe parlementaire seront déposés au secrétariat général de l’Assemblée nationale et une conférence
Conseil d’administration se sont réunis pour examiner les dossiers soumis par les deux candidats, conformément aux textes en vigueur de l’Union qui exigent l’affichage d’une liste provisoire dans un délai de 72 heures. Après étude
précise que « Tout contrevenant aux dispositions de la présente décision s'expose aux sanctions prévues par la réglementation en vigueur. » Cyprien
populations riveraines, qui dénoncent un possible non-respect du permis de construire et des règles d’urbanisme en vigueur. Selon les informations recueillies, le permis de construire n° 22-0214/MB/GUPC/OAAE, délivré le 22 mars 2022 par le Guichet Unique
défaut de se conformer à cette injonction, les contrevenants s’exposeront aux sanctions prévues par la réglementation en vigueur, a averti l’institution. Cette action s’inscrit dans la dynamique de renforcement de la traçabilité des produits, de lutte contre
ajustements en matière de fiscalité foncière et de droits d’accises. Avec cette annexe fiscale 2026, entrée en vigueur le lundi 5 janvier, le gouvernement entend concilier justice sociale, attractivité économique et efficacité budgétaire, dans un contexte marqué
pointé du doigt l’absence de révision de la liste électorale en 2025, en violation des dispositions légales en vigueur. Selon lui, cette situation, couplée à l’élimination de candidats clés et à l’asphyxie financière de l’opposition
capital humain et la lutte contre la pauvreté. L’annexe fiscale 2026, rappelle-t-on, est entrée en vigueur le lundi 05 janvier 2026. L’annexe fiscale est un document qui accompagne la loi de finances et qui précise
restrictions s’appliquent uniquement aux demandeurs ne disposant pas d’un visa valide au moment de l’entrée en vigueur de la mesure. Les visas délivrés avant le 1er janvier 2026 demeurent valables et ne sont pas annulés. Les autorités
accident. Cette mesure vise à garantir la sécurité des ménages et à assurer le respect de la réglementation en vigueur. Le préfet appelle les populations à faire preuve de responsabilité et de civisme, soulignant que la sécurité collective dépend