40 173 résultats pour « ARTICLE »

nouveau au profit de Hiré Fc a signé 2 demandes de licence. Violant ainsi les dispositions de l'article 45 alinéa 1 des Règlements généraux". Concernant Assiry Essoh Firmin et le même Senan Guy Marcel, la Ccrp a confirmé … mauvaise foi". Selon toujours la Ccrp, "au regard de ce qui précède, il y a lieu d'invoquer l'article 45 des règlements généraux qui dispose : un joueur libre de tout engagement ne peut signer qu'une seule demande

protocole d'accord consensuel pour le soumettre à leur différent chef d'Etat. Ce protocole fait en 40 articles indique dans ses objectifs généraux que cette politique a pour but d'établir un marché commun et le rapprochement progressif … éléments importants, les investisseurs à travers ce protocole ne veulent pas être désavantagés par rapport à d'autres. L'article 9 du protocole le stipule clairement " Les investisseurs locaux ne peuvent être désavantagés ; ce qui constitue une interdiction de discrimination

bouche du secrétaire général de l`Unesci, qu`ils étaient venus déposer un droit de réponse, suite à un article paru à la page 12 de " Le Nouveau Réveil " du jeudi 22 octobre 2009. Les forces de l`ordre, alertées … outrepassé ses droits et a laissé des gens penser qu`ils peuvent désormais réagir comme ils veulent devant tout article de presse. Le groupe de presse " Le Réveil " prend l`opinion nationale et internationale à témoin devant

soutient fonder sa position sur les dispositions du code électoral. Si vous lisez le code électoral nouveau en son article 11, vous vous rendrez compte qu'il est précisé que c'est une liste électorale qui doit être affichée. Même … lorsque cet article du code électoral avait été amendé en son temps, il n'avait jamais été question d'afficher deux listes électorales , a expliqué M. Sanogo. Prenant le contrepied de la position affichée par son adversaire politique, Martin Sokouri

bouche du secrétaire général de l`Unesci, qu`ils étaient venus déposer un droit de réponse, suite à un article paru à la page 12 de " Le Nouveau Réveil " du jeudi 22 octobre 2009. Les forces de l`ordre, alertées … outrepassé ses droits et laissé des gens penser qu`ils peuvent désormais réagir comme ils veulent devant tout article de presse. Le groupe de presse " Le Réveil " prend l`opinion nationale et internationale à témoin devant ce qu`il convient

Droit de réponse Monsieur le Directeur de Publication, Dans votre publication N 351 de ce Jeudi 22 Octobre, un article signé par EDDY PEHE révèle à la page douze(12) qu`un certain AKA Kablan Ignace, ex- membre … UNESCI est traqué. Dans cet article signé par votre confrère EDDY PEHE, les informations que vous donnez sur le statut du Sieur AKA Kablan Ignace sont erronées .En effet, le BEN de l`UNESCI, après consultations de ses archives

Marabadiassa. Pour les autres ex-Fanci, l'accord complémentaire 3 de Ouaga signé le 28 novembre 2007, en ses articles 6 et 7 stipule leur réintégration dans la nouvelle armée unifiée, avec la reconstitution de leur carrière et le rétablissement … Forces nouvelles ont obtenu des quotas. Le Cci censé sécuriser le processus électoral absorbera, selon les termes de l'article 5 de l'accord complémentaire 3, les 600 éléments formés en Afrique du Sud conformément à l'accord de Pretoria

omis de viser les dispositions juridiques qui encadrent leurs actions. Il a cité notamment quelques dispositions constitutionnelles. A l 'article 20 il est écrit : est électeur tout citoyen possédant la nationalité tunisienne depuis au moins cinq, âgé … accomplis et remplissant les conditions prévues par la loi électorale. Quant à l'article 40 relatif à l'éligibilité à la présidence de la République, il stipule en ses alinéa 1 et 2 : Peut se porter candidat à la présidence

trois mots : en effet "droit de réponse". Ces étudiants étaient porteurs d'un droit de réponse relativement à un article paru dans les colonnes du journal d'hier. Et c'est pour nous transmettre ce droit de réponse … entendait-on lancer pendant l'assaut. Pourquoi autant de violence pour juste déposer un droit de réponse sur un article qui n'incrimine pas, si on le lit bien, l'Unesci ? A-t-on besoin de déployer un dispositif

dernier. De quoi s'agit-il ? Selon l'artiste, un confrère de l'hebdo Top-visages a fait un article dans lequel le journaliste aurait écrit que le reggae ivoirien se repose sur Alpha Blondy, Tiken Jah et Ismaël Isaac … sortie de Georges Kouakou, prochain arrangeur d'Ismaël Isaac m'édifie et me conforte dans ma position que cet article a été suscité ", a-t-il déclaré. Selon Serges Kassy, Ismaël Isaac fait en ce moment des pieds