419 résultats pour « DECRETE »

résolution durable des conflits qui pourraient résulter de l'utilisation de ces bassins. A-2 PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère

cybercriminalité, dans l'intérêt des utilisateurs des TIC, des opérateurs et des pouvoirs publics. A-2 PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, Sur proposition de la Commission Electorale

cybercriminalité, dans l'intérêt des utilisateurs des TIC, des opérateurs et des pouvoirs publics. A-2 PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, Sur proposition de la Commission Electorale

suivants : A/ - Mesures Générales - projets de décrets B/ - Mesures Individuelles C/ - Communications D/ - Divers A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité Sur présentation du Ministre

suivants : A/ - Mesures Générales - projets de décrets B/ - Mesures Individuelles C/ - Communications D/ - Divers A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité Sur présentation du Ministre

Abidjan (AIP)- Le gouvernement dénonce la grève, pour des revendications salariales, déclenchée, depuis lundi, par l'Intersyndicale du

données, en définissant les responsabilités des auteurs du traitement, et en renforçant les droits des citoyens. PROJETS DE DECRETS Au titre du Ministère de l'Agriculture, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie

points suivants : A/ - Mesures Générales Projets de décrets B/ - Mesures individuelles C/ - Communications A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère

pays, et surtout en vue de la consolidation des bases de notre économie numérique naissante. A-2 PROJETS DE DECRETS Au titre du Ministère de la Communication, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie

adopté institue une autorité de régulation indépendante dénommée Autorité de Radioprotection, de Sureté et de Sécurité Nucléaire. PROJETS DE DECRETS Au titre du Ministère de l'Environnement, de la Salubrité urbaine et du Développement durable Sur présentation du Ministre

adopté institue une autorité de régulation indépendante dénommée Autorité de Radioprotection, de Sureté et de Sécurité Nucléaire. PROJETS DE DECRETS Au titre du Ministère de l'Environnement, de la Salubrité urbaine et du Développement durable Sur présentation du Ministre

points suivants : A/ - Mesures Générales Projets de décrets B/ - Mesures individuelles C/ - Communications A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité Sur présentation du Ministre, le Conseil

points suivants : A/ - Mesures Générales Projets de décrets B/ - Mesures individuelles C/ - Communications A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité Sur présentation du Ministre, le Conseil

points suivants : A/ - Mesures Générales - projets de décrets B/ - Mesures individuelles C/ - Communications A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Premier Ministre Sur présentation du Premier Ministre, le Conseil a adopté deux décrets : ? le premier décret

points suivants : A/ - Mesures Générales - projets de décrets B/ - Mesures individuelles C/ - Communications A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Premier Ministre Sur présentation du Premier Ministre, le Conseil a adopté deux décrets : l le premier décret