858 résultats pour « contrevenants »

Abidjan- La majorité des véhicules de transport contrôlés, lundi, soit 5836 voitures pour 122 contrevenants, respectait les mesures sanitaires édictées par le gouvernement ivoirien dans la lutte contre la Covid-19. Cette information a été donnée par le porte-parole

mois franc après leurs approbations par le ministère de tutelle. Et l'article 54 menace de poursuites judiciaires les contrevenants à cette norme nationale, allant de la simple révocation du Conseil d'Administration à la sanction pécuniaire prononcée

protégé du pain à vélo et à moto, sous peine d'amende et aussi des mesures fermes pour tout contrevenant aux mesures restrictives édictées par le Conseil national de sécurité (CNS). La plateforme regrette que l'allègement des mesures barrières

marché des produits de bonne qualité, l'émissaire du Ministre Souleymane Diarrassouba a brandi les sanctions qu'encourent les contrevenants. Ce qu'il faut retenir, c'est que la réglementation est très claire. Les commerçants véreux s'exposent aux sanctions

contre la Covid-19, lors de cette tournée de terrain, le préfet Jules Gouessé a exigé que tous les contrevenants au respect du port du masque soient sanctionnés. "Le cache-nez est désormais obligatoire dans le département. Et pour avoir

défense et de sécurité (FDS) opèrent quotidiennement, saisissent au besoin les matériels, ferment les sites et interpellent les contrevenants aux fins de droit. Nous y veillons donc et sommes à l'écoute de tout citoyen épris de collaboration

insisté sur le port obligatoire de masques, et annoncé que le contrôle va être renforcé. Tous les contrevenants, a-t-il prévenu, seront sanctionnés. Charlemagne Bleu a mis en garde les tenanciers de maquis et restaurants qui ne respectent

soient interpellées. Au début de la crise, la police s'est déployée sur les routes pour sanctionner les contrevenants. Aujourd'hui, plus rien. Les passagers portent rarement les masques. Des chauffeurs, quand ils en ont, ce sont des masques

indiqué. A la suite de la visite du ministre pour s'imprégner de l'importante saisie, les contrevenants subiront la rigueur de la loi. Articles associés

Le directeur général du commerce intérieur, Aimée Koizan a annoncé, le mardi 2 juin 2020 à la Chambre

transporteurs véreux. En tout état de cause, nos forces de défense et de sécurité rechercheront et interpelleront tous contrevenants, qu'ils soient transporteurs ou passagers , a prévenu Charlemagne Bleu. Le conseiller technique du ministre de la Santé

uvre des décisions gouvernementales en vigueur continuent d'exercer illégalement, que la répression se poursuit par des interpellations de contrevenants et leur présentation devant les tribunaux compétents aux fins de Droit. Aussi interpellons-nous au nom de tous les grands

nuit véreux qui continuent d'exercer illégalement, que la répression dans ce cadre se poursuit par des interpellations de contrevenants et leur présentation devant les tribunaux compétents aux fins de droit. Aussi interpellons-nous, tous ceux ou celles qui seraient

savoir le respect absolu des prix indiqués par le gouvernement ou alors les sanctions en vigueur pour tous les contrevenants. Pour ce faire, il a été demandé aux acteurs du secteur de procéder désormais à l'affichage des prix dans

véhicules de transport en commun, les centres commerciaux, les espaces clos, les marchés et tous lieux publics. Tout contrevenant à cette mesure subira une sanction, a prévenu le CNS qui rassure toutefois qu'il continuera de suivre l'évolution