858 résultats pour « contrevenants »

Puis à  Yopougon, peu après 1 heure du matin, les policiers ont intercepté sur les 49 usagers testés, plusieurs contrevenants à  la règle interdisant la conduite en état d"ébriété. Les conducteurs testés positifs et en infraction ont été

absence physique d"agents de police sur les voies routières, de surveiller la circulation et ainsi d"identifier les contrevenants en temps réel pour leur faire subir la rigueur de la loi pénale. Au triste bilan de ces actes récurrents

réfraction, donc aucune réduction de ces prix d"achat bord champ aux producteurs ne sera tolérée à  tout contrevenant , a prévenu le directeur de la délégation régionale de Divo, Gnamien Olivier. Le Conseil du café-cacao continue de mettre

viol. Cette sensibilisation vise donc à  faire prendre conscience aux filles du Lycée afin de dénoncer les éventuels contrevenants et les mettre à  la disposition des autorités compétentes, a fait savoir la présidente de la Ligue ivoirienne des droits

Assouan. Il demande aux chefs de classe et délégués de syndicats d'être des relais de sensibilisation. Tout contrevenant, selon le chef de service du commissariat mixte de police de Ouangolodougou, le caire Bamba Miantoma, s'expose à  la rigueur

ainsi que la disponibilité de statistiques fiables pour les prises de décisions et aujourd"hui de vidéo- verbaliser les contrevenants au code de la route pour une meilleure sécurité sur nos routes. C"est pourquoi, il a invité les populations

régulier du marché. Annexe du prix maxima du sucre Le non-respect des prix maxima expose les contrevenants à  des sanctions prévues par la réglementation. Infoline : 2720229528/ info@commerce.gouv.ci

agents de la police de la Sotra récupèrent les pièces des véhicules et flanquent une contravention que les contrevenants sont obligés de payer à  la Direction de la Sotra sise au Port de pêche. Si beaucoup de personnes tombent dans

table la directrice de la Protection de l"enfant, Mme Mariam DIABY, qui a mis en garde tout contrevenant à  ces dispositions et leurs complices qui risquent de lourdes peines d"emprisonnement assorties de fortes sommes d"amende. La représentante

sont interdits sur ces servitudes. Le cas échant, toute libération des emprises se fera aux frais des contrevenants, sans préjudice des autres sanctions prévues par les lois et règlements en vigueur. 8- Au titre du Ministère de l"Assainissement