3 466 résultats pour « amende »

devra par contre réaliser 180 jours de Travaux d'Intérêt Général. Tioté écope également de 600000 FCFA d'amende et un retrait de 6 points sur son prochain permis. Il est condamné à verser 3795000 FCFA pour les droits

prend. Malgré ses supplications, il a été condamné à douze mois de prison et paiera une amende de 50 mille francs à sa sortie. Alain Kpapo à Gagnoa

prescriptions de l'Assemblée générale constitutive. Les textes fondateurs de Mutuelle ont donc été adoptés sous réserves éventuellement d'amendements. E. Djabia

ville le maire de Tiébissou, N'Dri Koffi Germain a signé un arrêté ordonnant le paiement d'une amende de 2.000 à 100.000 F CFA, par les propriétaires des animaux errants avant la reprise de leurs bêtes. Cet arrêté prévoit

sensibiliser la population ivoirienne. Pour Dan Moussa, même si le Gouvernement a décidé d'infliger une amende de 10.000 FCFA aux contrevenants, tout individu doit jouer le rôle de policier par la mise en application, pure et simple, de cette

décision qui interdit l'usage du téléphone portable au volant. Tout contrevenant à cette mesure sera frappé d'une amende de 10.000 FCFA. Selon des statistiques, les accidents qui surviennent en Côte d'Ivoire sont pour la plupart causés

ministres qui a eu lieu le vendredi 18 octobre 2013. Face cette décision qui expose les contrevenants à une amende de 10.000 FCFA, des ivoiriens et usagers se prononcent. Yapi Yapi, Sergent de Police : ??C'est une mesure

volant et de tout autre moyen de communication. Le non-respect de cette disposition, est puni d'une amende de 10.000 FCFA. Depuis l'annonce de cette décision, c'est le branle-bas de combat chez les conducteurs de véhicules

cette décision comme les mesures déjà annoncées par le gouvernement. Quel est le mécanisme mis en place? L'amende de 10.000 francs est-elle suffisante ? Pas sûr. Comment se fera le contrôle dans des zones

ivoirien vient d'interdire le téléphone portable au volant. Toute personne qui violera la loi payera 10.000fcfa d'amende. Un texte de loi qui à coup sûr , sera difficile à appliquer vu que les automobilistes sont vraiment indisciplinés. Encore

interdiction concerne aussi bien le téléphone que les kits mains libres "tout aussi dangereux". Les contrevenants devront payer une amende de 10 000 francs CFA (20 dollars). Le gouvernement ivoirien entend réduire ainsi le nombre d'accidents de la circulation

main libre qui est () tout aussi dangereux. La représentante du gouvernement n'a pas manqué de préciser l'amende de dix mille francs exigée à tout contrevenant à cette interdiction. L'autre décision qui a sanctionné le conclave d'hier

avec leur vis-à-vis commun, attendent de recevoir les termes de référence des prochains travaux en vue d'amender les propositions qui leur seront faites. Aucune date n'est encore arrêtée, mais elle pourrait se situer

avère être tout aussi dangereux. Le non-respect de cette disposition est puni par le payement d'une amende de 10 000 F CFA. , a-t-elle déclaré. Après avoir fait état au titre du ministère de la promotion

entrée en vigueur. Et les personnes qui ne respecteront pas cette loi s'exposent au payement d'une amende de 10 000 FCFA à chaque fois qu'ils seront pris par les agents de sécurité, notamment les policiers

Vice-président de ce pays soient différées. Tertio, les dirigeants africains ont plaidé pour que la CPI fasse des Amendements au niveau du Statut de Rome. Des critiques sévères étaient émises de part et d'autre par les dirigeants africains

urgence et à arrêter des sanctions disciplinaires contre l'indiscipliné. Outre les 10 millions de francs CFA d'amende infligée au joueur, il a été prononcé sa mise à l'écart immédiate pour le match contre le Maroc. Mais surtout

leur mandat. La Conférence a exhorté également les pays africains signataires du Traité de Rome à proposer des amendements à ce Traité et souligné, par ailleurs, que tout Etat membre pourrait éventuellement demander l'avis de l'Union Africaine, avant

J'ai lu avec intérêt l'article de Annoncia Sehoué, dans l'IA du 23 septembre 2013, intitulé

Aussitôt leurs dossiers de candidature jugés recevables par le bureau du congrès aux environs de 10h 30 minutes

été acquise aussi bien en commission qu'en plénière. C'est par acclamation que l'amendement proposé par la Commission ?'structure, vie et statut du parti'' a été accueilli en plénière. Une information qui a été confirmée par Maurice Kacou

part au congrès. Les résultats quant à eux, seront connus tard dans la nuit. Le congrès a apporté des amendements aux statuts et régléments du parti pour permettre l'éligibilité du président sortant, Henri konan Bédié, âgé

mentor du parti qui est inéligible eu égard aux dispositions statutaires de cette formation politique, a sollicité des amendements à apporter aux textes régissant le fonctionnement du PDCI au nombre desquels la suppression de la limite d'âge initialement fixée

statuts du PDCI. Des congressistes ont été privés de parole. Un passage en force en quelque sorte et un amendement sur mesure, selon les partisans de l'alternance, pour permettre à Henri Konan Bédié, 79 ans, de se présenter. ... suite

Lions de l'Atlas du Maroc comptant pour la 6ème journée des éliminatoires de la Coupe du Monde. Cette amende faisait suite à sa réaction consécutive aux problèmes de brassard de capitaine de la sélection ivoirienne. Didier Zokora

lois sur l'apatridie et sur la nationalité que le Parlement vient d'adopter dans la totale ignorance des amendements de notre parti ? Je ne pense jamais à ces questions sans me remémorer la saisissante formule de l'association

?'Le président de la République est élu pour cinq ans au suffrage universel direct. Il n'est rééligible

République lorsqu'il a procédé, au Siège de l'ONU, au dépôt de deux instruments de ratification relatifs aux Amendements à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et leur élimination ( Genève, 22 Septembre

Président de République a procédé, au Siège de l'ONU, au dépôt de deux instruments de ratification relatifs aux Amendements à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination ( Genève, 22 Septembre

journée a par ailleurs procédé au dépôt de deux instruments de ratification et signé deux protocoles. Entre autres l'amendement à la convention de Bâle (1995) sur le contrôle des mouvements transfrontaliers sur les déchets dangereux et de leur élimination

Président de République a procédé, au Siège de l'ONU, au dépôt de deux instruments de ratification relatifs aux Amendements à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination ( Genève, 22 Septembre

Président de République a procédé, au Siège de l'ONU, au dépôt de deux instruments de ratification relatifs aux Amendements à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination ( Genève, 22 Septembre

assises de la presse ivoirienne], il s'agira également ? pour le comité de suivi ? d'identifier et proposer des amendements aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Aussi le ministre de la Communication a-t-elle souligné l'espérance

Kouakou Konan Bertin dit KKB était le week-end dernier dans le département de Gagnoa où il a

Dakar-Des spécialistes du pétrole et du gaz des gouvernements africains sont attendus à Abidjan, Côte d'Ivoire

incidents qui ont valu une suspension d'un an du stade Léopold Sédar Senghor assortie d'une amende de 100. 000 dollars infligée à la fédération sénégalaise de football par la Caf. Le samedi 13 octobre 2012 à la faveur

après un vote à main-levée, suivi d'acclamations. Sur la base de cette décision, quelques amendements ont été apportés à certains articles des statuts et règlement intérieur. Après les travaux, l'Apôtre Yao Bio a encore été confirmé président

octobre 2012, la Caf avait suspendu le stade Léopold Senghor pour une durée d'un an, assortie d'une amende de 100 000 dollars. JBK/ls/APA

Ivoiriens s'étaient qualifiés au terme du match retour émaillé d'incidents à Dakar. Incidents qui ont valu une amende à la Fédération sénégalaise de football ainsi qu'une délocalisation des matches des Lions de la Teranga. Sénégalais et Ivoiriens

Didier ne portera plus le brassard de capitaine des Eléphants A. De plus, il devra s'acquitter d'une amende de 10.000.000FCFA. Ainsi en a décidé, vendredi dernier, le comité directeur de la Fédération ivoirienne de football

propriétaire n'avait pas encore fermé. Avec calme, il a signé les papiers des policiers. Il payera l'amende d'environ 140 euros pour un retard d'environ 15 minutes. Et s'il récidive, son commerce sera fermé pour

qualifications africaines pour la Coupe du Monde de la FIFA. La Fédération capverdienne de football (FCF) payera une amende de pécuniaire de six mille (6 000) francs suisse pour s'être rendu "coupable d'une violation" de l'article

annonce que Didier Zokora a été ''lourdement'' sanctionné. " Eléphants, après sa mise à l'écart face au Maroc : une amende de 10 millions de fcfa infligée à Didier Zokora'', souligne L'Intelligent d'Abidjan. LS/APA

mesures ci-après : - la mise à l'écart immédiate du joueur pour le match contre le Maroc, - une amende de dix (10) millions de francs CFA est infligée au joueur, - Monsieur Zokora Didier est désormais exclu du port du brassard

mesures ci-après : - la mise à l'écart immédiate du joueur pour le match contre le Maroc, - une amende de dix (10) millions de francs CFA est infligée au joueur, - Monsieur Zokora Didier est désormais exclu du port du brassard

signifié qu'une cérémonie expiatoire est nécessaire dans de telles circonstances pour exorciser le mal, après que des amendes aient été infligées aux parents de l'auteur du crime. Le député de Ouragahio, Djohoré Abel, informé du drame

avaient pas respecté la mesure. Mais ils ont été finalement libérés contre le paiement d'une amende de cent mille franc, explique ce dernier. Mais en fait, ils sont nombreux, les récalcitrants qui ont fait les frais de leur entêtement

L'Intelligent d'Abidjan a dix ans ! Que de hauts et de bas. Un témoignage de notre histoire

Lakota - Managbé Michel, âgé de 25 ans, a écopé mercredi, de huit mois de prison ferme assortis d'une amende de 100 000 fcfa par le Tribunal de Lakota pour vols répétés de porcs dans le village de Kogbatroko

En politique, il n'y a pas de générations spontanées . Cette vérité est en train de s'imposer