2 471 résultats pour « infraction »

tenu à leur dire qu`il ne s`agit pas pour l`instant de réprimer les personnes prises en infraction mais plutôt de faire de la sensibilisation afin que chaque usager comprenne que cette opération est effectuée dans son propre

tenu à leur dire qu'il ne s'agit pas pour l'instant de réprimer les personnes prises en infraction mais plutôt de faire de la sensibilisation afin que chaque usager comprenne que cette opération est effectuée dans son propre

système automatique contrôlé par un ordinateur associé. Sa particularité est qu'il capte l'image du véhicule en infraction. Cette image est disponible sur place et présentée au conducteur contrevenant?. Pour M. Albert Flindé, représentant du ministre des transports

tout reproche. Au niveau des syndicats de transporteurs et de chauffeurs, l'Oic évoque l'ignorance de certaines infractions au code de la route, notamment les chargements irréguliers ; le ticket unique de traverse comme couverture à tous les travers constatés

ticket unique après 18 heures. Au niveau des Syndicats de Transporteurs et de chauffeurs l'on ignore toujours certaines infractions au code de la route, notamment les chargements irréguliers et l'on résiste à entrer dans le système du ticket

passagers. Les passagers en surplus sont priés de descendre. Les chauffeurs qui après ce contrôle sont pris en infraction sont priés de payer une amende forfaitaire , a expliqué le commandant Aka. Même si les nombreux passagers qui ont été obligés

fantaisistes. En ce qui concerne les transporteurs, la direction générale de l'OCI a remarqué une ignorance de certaines infractions au code de la route. Et, entre autres, une tendance à s'adonner à tous les travers sous la couverture

mois, quand 109 personnes ont été relaxées, au bénéfice du doute, pour excuse de minorité, et infraction non constituée. Ces peines interviennent à trois jours des marches-meeting à travers le pays auxquelles invitent les syndicats. Afin de protester contre

lieu à l`aéroport de Roissy. Dans un premier temps également, tous avaient été mis en examen pour des infractions liées au terrorisme mais la cour d`appel de Paris avait annulé cette qualification en 2004. "IB" vivait en exil

lieu à l`aéroport de Roissy. Dans un premier temps également, tous avaient été mis en examen pour des infractions liées au terrorisme mais la cour d`appel de Paris avait annulé cette qualification en 2004. "IB" vivait en exil