6 406 résultats pour « recours »

appel conformément à  l"article 105 du code de procédure pénale qui stipule que pendant les délais du recours de la Cour de Cassation, il est sursis à  l"exécution de l"arrêt objet du recours, sauf

phares à  savoir la formation et le recrutement des hommes et femmes, la décarbonation du béton, le recours aux sources d"énergies décarbonées, la construction au bois, la construction biosourcée, le recours biomasse et la végétalisation des villes

constitue un "frein à  la souveraineté africaine", a déclaré M. étienne Liu. Sur le continent africain, le recours aux nouvelles technologies connaît une forte croissance parmi les jeunes générations, dont plus de la moitié aura moins

recherche des solutions durables avec une plus grande audace créative". Pour lui, construire la paix, c'est refuser le recours à  la violence pour résoudre les différents parce que l'usage du recours à  la violence n'a jamais

besoins des populations. Il s"agit notamment de la modernisation de la production agricole, animale et halieutique, avec le recours à  l"irrigation, à  la mécanisation et aux engrais de façon à  assurer la disponibilité en toute saison de produits

protection contre tout abus du fournisseur. L'usager, a-t-il poursuivi, bénéficie d'un droit de recours en cas d'insatisfaction d"une prestation de l'opérateur. Il peut recourir premièrement à  son fournisseur de service. Ensuite

Transports a traité lors de ce direct plusieurs préoccupations des internautes. Il s"agit entre autres, des voies de recours des personnes impactées par le projet du Métro d"Abidjan, de la question de la vétusté des véhicules des transports … plaques d"immatriculation et l"utilisation du gaz butane par certains véhicules. En ce qui concerne les voies de recours des personnes impactées par le projet du Métro d"Abidjan, un projet structurant important, Amadou Koné a invité les quelques

coupables de tous les chefs d'accusation et condamnés à  mort. Nous réaffirmons l'opposition du Secrétaire général au recours à  la peine de mort en toutes circonstances , a-t-il poursuivi. Le porte-parole adjoint a observé … mécanisme de suivi sur la RDC. Nous continuerons d'assister, le cas échéant, l'Auditorat Général Militaire dans tout recours contre ce verdict , a-t-il ajouté. Le Secrétaire général s'est engagé à  poursuivre le soutien apporté

cette visite de partage de bonnes pratiques qui a été très enrichissante pour nous. A Sassandra, nous avons encore recours à  des méthodes traditionnelles de fumage de poisson. Nous sommes ainsi exposés à  de nombreuses maladies. Alors que les fours … chaînes de valeur de la pêche artisanale dont la plupart sont des femmes. Beaucoup de ces femmes ont recours à  des techniques traditionnelles de fumage à  forte intensité de main-d'Åuvre qui les exposent à  des conditions de travail

remédier. On peut citer, notamment, les irrégularités liées aux passations de marché, le coàt élevé et l"inopportunité du recours à  certains emprunts, les comptes bancaires ne figurant pas dans la comptabilité des entreprises, les insuffisances au niveau du contrâle … cadre législatif et règlementaire des entreprises publiques en vigueur, notamment les règles de passation des marchés publics, et de recours à  l"emprunt ; - à  un meilleur suivi du bilan de gouvernance des entreprises publiques ; A cet effet, je souhaite

La 8e édition du Salon international de l"architecture et du

département. Désormais, pour toutes constructions ou modifications de bàtiments en Câte d"Ivoire, les populations doivent avoir recours à  un architecte. suite de l'article sur Fraternité Matin

Abidjan - La première édition du Café numérique s'est achevée, mercredi 10 novembre 2021, par un appel lancé

Côte d"Ivoire (ASA-CI) s"est engagée pour l"installation d"un système automatisé de traitement des recours et de l"e-constat afin d'avoir un meilleur traitement des sinistres automobiles. Cette résolution a été prise

Le Programme national de prise en charge des orphelins et autres enfants rendus vulnérables du fait du VIH/Sida