2 333 résultats pour « stipule »

suite virale sur les réseaux sociaux, l'article produit par le confrère français, la Lettre du Continent, stipule que les relations entre le Directeur Exécutif, Adama Bictogo et le Premier ministre Amadou Gon se sont dégradées ces derniers jours

votants dépasse de 30 000 voix celui des inscrits sur l'ensemble des bureaux de vote. Ce qui stipule un bourrage des urnes susceptibles de conduire à une révision des procès verbaux et à une annulation partielle ou totale

États-Unis et l'Iran , a précisé un communiqué de presse de l'organisation. La Convention de 1972 stipule, entre autres, que chaque État partie s'engage à ne prendre aucune mesure délibérée qui pourrait endommager directement ou indirectement

réconciliation, avec le retour de tous les exilés dans le respect de l'article 22 de notre constitution qui stipule que aucun Ivoirien ne peut être contraint à l'exil ; avec aussi la libération de tous les prisonniers politiques

inscrits refusent la réintégration qui pour eux va annuler l'année pour les non-inscrits , parce qu'elle stipule que l'étudiant a une fois arrêté les cours durant son cursus universitaire et qu'il accepte de revenir

chefs, ordonnons le dépôt de la procédure au Greffe pour y être recourue en cas de besoins , stipule l'Ordonnance de non lieu brandie par le mise en cause, qui déplore son image ternies par cette affaire. Produisant la copie

octroient toute la chaussée, sous prétexte qu'ils détiennent une fiche d'occupation du domaine public. Lequel document stipule pourtant que le local ne doit pas excéder le trottoir. De l'avenue 24 rue 24 et 25 du Quartier Arras

Dans son adresse à la messe de la Paix qu'il a présidé en présence du chef de

traduit par une radicalisation des différents camps politiques et une virulence des discours, des déclarations des acteurs politiques , stipule le communiqué, soulignant que tout ceci pourrait influencer négativement le processus électoral qui engrangeait des acquis considérables et mettre

logements pour le personnel. () Le Groupe Addoha dément catégoriquement avoir émis un quelconque appel d'offres , stipule, entre autre, le communiqué. En réaction à ce faux courrier, l'entreprise affirme avoir saisi les autorités compétentes ainsi que l'Ordre