Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

12 023 résultats pour « procédure »

Résultats 1931–1940 sur 12 023 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Fédération de Taekwondo: Après la prise du siège, le Comité ad hoc annonce d'autres actions

Comité national olympique (Cno-Civ) pour gérer momentanément la fédération, a annoncé qu'il va poursuivre la procédure entamée afin de faire fonctionner la Fitkd. C'était au cours d'une conférence de presse organisée à cet effet ce mercredi … président de la Fitkd. Pour Kouakou Lucien, vice-président du Cno-Civ et président du Comité ad hoc, la procédure entamée est légale et conforme aux textes en vigueur au niveau de la charte du Cno-Civ. Nous avons envoyé

Côte d'Ivoire/Inter/ Sepp Blatter soupçonné de corruption en Autriche

football pour jeunes talents", a précisé le Parquet. La presse autrichienne qui a révélé l'ouverture de cette procédure, rapporte que la somme a été versée début 2015 à une fondation dirigée par la femme de M. Windtner. L'argent … tête du football autrichien depuis 2008, affirme "n'avoir rien à se reprocher et considère sereinement la procédure en cours". (AIP) tls/cmas Commentaires

Nouveau régime juridique de la communication audiovisuelle et de la presse - Les explications de l'honorable Guibessongui N'datien.

mode analogique, l'autorisation d'éditer qui vaut autorisation d'usage des fréquences est donnée au terme de la procédure d'usage des fréquences prévue par les articles 138 et suivants du présent projet de loi. . Nous avons proposé … paiement d'une contrepartie financière, dont le montant est déterminé par l'affectataire à l'issue d'une procédure ouverte, alors que l'utilisation des fréquences donne lieu au paiement d'une redevance, dont une quote-part est recouvrée

Bombardement du camp français de Bouaké : De graves révélations de l'avocat français Jean Balan

Quand j'ai commencé à lire le dossier j'ai remarqué immédiatement qu'il avait été ouvert en procédure criminelle. Je dis ça parce que juridiquement ça a son importance. Je vais y revenir dans d'autres épisodes. Bref … marquants ne suivent pas nécessairement un ordre chronologique. Mais ils se complètent. Hier j'ai souligné le que la procédure était ouverte pour assassinat. Donc une fois les corps rapatriés une autopsie pour déterminer les causes de la mort

Entretien avec Bodiel N'Diaye, président du Groupement professionnel des miniers de Côte d'Ivoire (GPMCI) :  Le pays amorce un décollage progressif de son industrie minière 

demande et d'obtention des permis qui devrait favoriser le traitement équitable et rapide des dossiers. Et les procédures diffèrent pour les permis industriels, semi-industriels et artisanaux (orpaillage légal). Aujourd'hui, nous pouvons dire que le code minier ivoirien … difficultés sur la question de l'attribution des permis, aussi bien de recherche que d'exploitation. Même si la procédure indique un délai de traitement des dossiers de 30 à 45 jours pour avoir une réponse dès qu'on dépose

Depuis Daoukro, Guikahué crache ses vérités aux cadres du Pdci-Rda, Bédié se réjouit du travail méthodique accompli

poursuivre jusqu' à la finition de vos travaux. Ces rencontres ont été minutieusement préparées. Vous avez établi des procédures que vous suivez. C'est un travail très important pour le Pdci, surtout dans la perspective de 2020, puisqu … agit surtout de maitriser le fichier électoral du parti. Pour ces procédures, ce travail est méthodiquement préparé, je m'en réjouis. Je suis tout simplement venu comme je l'ai dit pour vous saluer et vous encourager à poursuivre. Merci

Atelier national de vulgarisation des textes communautaires de l'UEMOA relatifs à la métrologie: Discours d'ouverture de monsieur Narcisse SEPY YESSOH

législations et des normes qui concernent à la fois les conditions de réalisation de la mesure et les procédures d'étalonnage et d'essais. La métrologique légale qui concerne ces transactions commerciales, dans ces conditions, s'internationalise. Se pose alors … obstacles qu'exacerbe la globalisation des échanges commerciaux. Nos Etats, en l'espèce, disposent-ils des infrastructures et des procédures qui leur permettent d'assurer la viabilité et la qualité de leurs produits sur le marché international ? Comment y faire