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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

12 023 résultats pour « procédure »

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Côte d`Ivoire/Déchets toxiques: l`ONU demande de relancer la justice

rapporteur spécial de l'ONU, M. Okechukwu Ibeanu, en visite à Abidjan, a souhaité vendredi la relance des procédures judiciaires dans l'affaire des déchets toxiques déversés dans la capitale ivoirienne en 2006, en dépit d'un arrangement conclu … gouvernement de Côte d'Ivoire devrait relancer la procédure pénale en souffrance à l'égard des particuliers et des entreprises impliqués dans cette catastrophe", a déclaré M. Ibeanu, le rapporteur spécial de l'ONU sur les conséquences néfastes des mouvements

Carte d`identité de journaliste professionnel - La Commission paritaire a expliqué les conditions d`attribution et les avantages au groupe "LE REVEIL", hier

cette carte et comment peut-il l'obtenir, ce qui renvoie évidemment à la condition d'obtention et la procédure qui y mène. Selon Guillaume Gbato, cette nouvelle mesure s'adresse au journaliste professionnel et au professionnel de la communication … expérience professionnelle de cinq (5) ans et d'un stage professionnel. Ces conditions réunies, il faut penser à la procédure d'obtention qui nécessite une prise de contact avec le secrétariat permanent de la commission sis au ministère

Direction des marchés publics : Assainissement des finances publiques Assainissement des finances publiques -Les contrôleurs financiers en formation

demain vendredi, en formation à l'Etoile du Sud à Grand-Bassam. Selon M. Yapo Assamoi, sous-directeur des procédures et opérations à la Dmp, le thème ??Gestion des marchés publics : Rôles et responsabilités des contrôleurs financiers'', entend mettre … code des marchés publics, dans un souci d'efficacité et de transparence, former les acteurs à la connaissance des procédures de passation et d'approbation des marchés. Tout comme, il compte évaluer l'application du nouveau système. Cette rencontre

Interview. Sory Diabaté (Président de la ligue professionnelle de football) - Il fallait éclairer les participants

pour que ce projet de loi soit adopté ici (ndlr : plénière). Maintenant, il s'agit de faire suivre les procédures au niveau des autorités pour que ce texte soit mis en vigueur. On peut dire qu'on est globalement satisfait … montant. Ça se passe entre un club, structure privée, et un club à l'étranger. Nous avons expliqué la procédure. Est-ce qu'il y a des efforts qui ont été faits depuis 2002, parce qu'aujourd'hui des opérateurs

Lutte contre la fraude - Dix éléments FDS formés par la Sonatt

différence entre le bon et le mauvais titre. Ils ont aussi eu droit à un rappel sommaire de la procédure d'obtention de chaque titre. Au sortir donc de cet atelier, les dix agents sur les quinze affectés, auront … bonne connaissance de la structure et son rôle. Ils seront respectueux de la procédure de contrôle routier et sauront reconnaître le bon du faux titre. Le directeur général a saisi cette occasion, pour inviter les usagers à se mettre

Séminaire interministériel sur les pensions de retraite - La ministre Jeanne Peuhmond - Nous attendons des propositions concrètes

Abou Touré, a expliqué que les exposés vont meubler la première journée et porteront, entre autres, sur ?'La procédure de traitement de l'admission du fonctionnaire à la retraite et la gestion des demandes de pension des fonctionnaires et agents … Etat'', ?'La procédure de traitement des demandes de pensions des fonctionnaires par la CGRAE'', et enfin ?'Quelle politique sociale en faveur des retraités de l'administration publique ?''. Les travaux s'achèvent le vendredi 25 juillet 2008, par la présentation

Carte d`identité de journaliste professionnel - La Commission paritaire a livré les conditions et critères d`attribution, hier

reconnus par la loi, les règlements et les accords sociaux (convention collective...). Elle est également un outil de travail. Procédure La carte d'identité professionnelle est délivrée par la Commission Paritaire d'Attribution de la Carte d'Identité de Journaliste … duplicata. La délivrance du duplicata est subordonnée au paiement de la somme de 10.000 FCFA. Ces modalités et la procédure d'attribution de la carte d'identité professionnelle seront précisément développées lors de la campagne de sensibilisation que la Commission

Serbie-Bosnie : Karadzic en route vers le TPI

patience, lui qui doit transférer à La Haye son plus grand fugitif en accord avec la procédure serbe. Après sa première audition, le magistrat doit ensuite, dans un délai de trois jours, décider si l'inculpé remplit … bloquer la démarche faite par l'Union africaine auprès du Conseil de sécurité pour suspendre pour un an la procédure de poursuite contre le Président soudanais afin de sauver le précaire processus de paix. F. A. Zagbayou

Ayamé - K.K.B cocufiait son voisin et ami

maintenant les preuves que le tribunal lui demandait afin de pouvoir poursuivre les deux tourtereaux. Il porte plainte. La procédure est donc lancée. Son épouse et son cocufieur sont mis aux arrêts et jetés en prison pour adultère et complicité … frais sont remboursés, alors l'affaire doit être jugée. Le procureur, à son tour, explique la procédure. Le cocu se résout à retirer sa plainte. Les deux prévenus demandent pardon avant de promettre de ne plus recommencer. Je demande pardon

Déclaration liminaire de la conférence de presse du Pr. Francis Wodié (Président du PIT) : Les dangers qui menacent la réussite de l`accord de Ouaga

filière café-cacao. Le Procureur de la République, sur instruction du Chef de l'Etat, a diligenté une procédure sur la gestion de la filière café-cacao. Des responsables de société et de l'Administration sont actuellement sous mandat … politiques en respectant la dignité des hommes et des femmes. Le PIT demeure vigilant, et appelle à poursuivre la procédure en l'étendant à tous les autres secteurs, en toute justice. Face à tout cela, que faire ? II - LES PROPOSITIONS

Présidentielle / 5e réunion du CEA : le 30 novembre confirme

urgence. Il en appelle au gouvernement de Côte d'Ivoire et aux partenaires pour une meilleure coordination dans les procédures de décaissement des fonds destinés au financement du processus de sortie de crise, en vue d'une plus grande flexibilité … dans les procédures et d'une amélioration du taux d'absorption. 15. Le CEA a décidé de tenir sa prochaine réunion à Ouagadougou dans le courant du mois de septembre 2008. 16. Dans son mot de clôture, le Facilitateur

Identification : Des équipes de l'ONI refoulées à Bouaké et Korhogo

tout malheureux. Et pour cause, la CEI locale, que dirige M. Plo Charles s'est fortement opposée à la procédure. Au motif que celle-ci n'a pas été informée par sa hiérarchie d'une telle mission. En dépit … mission a été interrompue. M. Anaki Julien, le chef de la délégation, a été prié d'arrêter la procédure. Alors qu'il avait fini le dépouillement et s'apprêtait à organiser le test le lendemain. Contrairement, à Toumodi et Dimbokro

Eben-Ezer Guebo Dja(secrétaire exécutif du CNPRA) : Chaque coup de feu fait régresser la confiance des fonctionnaires redéployés

travaille avec des auxiliaires de justice, notamment les officiers de police judiciaire qui sont chargés de faire toutes les procédures en amont afin qu'il puisse prononcer le jugement. Donc il n'est pas concevable que le juge se déplace … dans lequel il y a des gendarmes, en vue, dans cette période de transition, de pouvoir faire les procédures. Si cela est fait, le juge aura du personnel et pourra donc être redéployé. Déjà, nous sommes en train de réhabiliter