12 023 résultats pour « procédure »

frères d'armes et lui se sont acquittés en grande partie des montants à payer, selon la procédure de cession de la Sogepie puis dans les caisses du District d'Abidjan, pour acquérir définitivement ces maisons qui étaient leurs logements

Guessan, ont appelé jeudi M. Ouattara à "retirer" son projet d'élaboration d'une nouvelle Constitution, jugeant la procédure "anti-démocratique, autoritaire et unilatérale", dans une déclaration. La rédaction d'une nouvelle Constitution fait partie des promesses de campagne

effet d'une solution idoine répondant aux questions de fraude, de corruption et de désorganisation autrefois constatées dans les procédures de délivrance des titres de transport. Ce système mérite donc d'être copié", s'est réjoui M. Zongo. La Côte

mécanismes internationaux, notamment ceux relatifs aux Droits de l'Homme, en l'occurrence, les organes de traité et les procédures spéciales. Elle s'est réjoui du fait que la Côte d'Ivoire ait déposé son rapport périodique à la Commission

déclaration commune refusant le référendum sur une nouvelle Constitution voulue par le président Alassane Ouattara. "Les signataires rejettent la procédure anti-démocratique, autoritaire et unilatérale du président pour la Nouvelle Constitution (... et) invitent le président à faire de preuve

chantiers de la MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION IVOIRIENNE en cours, en établissant un lien étroit avec la dématérialisation des procédures administratives à travers la E-DEMARCHE, pour offrir aux usagers un service publique de qualité, alliant célérité, efficacité et efficience

amélioration de la situation des Droits de l'Homme en Côte d'Ivoire. Le renouvellement du mandat de la Procédure Spéciale du Conseil des Droits de l'Homme sur la Côte d'Ivoire, conformément à la Résolution 29/24, est aussi

Ivoire. Ils (les participants devront en effet, permettre à leurs structures d'origine d'appréhender et assimiler toutes les procédures de l'accès à l'information d'intérêt public. De cet atelier doit naître la mise en place

puisse se dérouler dans la transparence, dans le respect du droit et selon un chronogramme accepté par tous. La procédure suivie par le Président de la République ne répond pas aux normes républicaines et démocratiques

dans le domaine des Droits de l'Homme, le mardi 28 juin 2016. Le renouvellement du mandat de la Procédure Spéciale du Conseil des Droits de l'Homme sur la Côte d'Ivoire, conformément à la Résolution 29/24, est aussi

Francis Wodié a fait des sorties ces derniers jours pour émettre des critiques à l'encontre de la procédure de ce processus. akn/tm

bien une définition automatique du temps de réponse. Une fois votre décision arrêtée et publiée, respectez votre engagement! Procédure: Paramètres > Messagerie > Temps de réponse. ... suite de l'article sur Autre presse

prime n'est pas encore payée à la fin du premier semestre de l'année tout en dénonçant la procédure. Nous y reviendrons Rosemonde Kouadio Légende : Les agents de l'Institut de Cardiologie d'Abidjan grognent depuis plusieurs mois

installer sur ce nouveau site de travail. D'accord partie les acteurs ont convenu de démarrer les procédures de dédouanement dès le lundi 11 Juillet

obstacles liés au transfert des compétences . Avec la reforme et l'ACD, nous avons voulu que la procédure soit la plus simple possible a encore expliqué le ministre qui annonce la disponibilité de 63 guichets à l'intérieur du pays