6 406 résultats pour « recours »

projet de se présenter aux élections présidentielles devant plusieurs candidats. Avec l'appui de son frère Kotigui, elle a recours aux services d'un grand sorcier du nom de Djomori qui lui impose des sacrifices humains, la contrepartie … élections Plutôt que les chemins rocailleux du labeur, l'on choisit les chemins douillets de la facilité par le recours au maraboutage, à la sorcellerie, au mysticisme. .. L'intérêt égoïste et personnel au détriment de l'intérêt collectif est privilégié

dynamiser le dialogue entre les différentes parties présentes au processus électoral de même que celles visant à limiter le recours aux ressources de l'Etat pour des besoins partisans en vue de renforcer l'égalité des chances … processus électoral et élever le taux de participation aux élections, de respecter le verdict des urnes et privilégier le recours aux moyens légaux en cas de contentieux. Olivier Dion Commentaires

Université Félix Houphouët Boigny où règne la FESCI. Dans l'opposition frontale avec l'adversaire, il faut avoir recours à des médiateurs, les vrais. Pas ceux qui vous poussent la nuit à l'affrontement. Mais ceux qui ont aussi bien … confiance de votre adversaire du moment et qui soient soucieux de votre avenir. Pourquoi ne pas avoir recours à Soro Guillaume, Hamed Bakayoko, très proches à la fois des jeunes et du Président de la République ? Ou Henri Konan Bédié

Le championnat d'Europe de football (Euro) 2016 s'est achevé le dimanche 10 juillet 2016, avec le

partage des biens ait été opéré entre les différents héritiers ; un mineur qui vend un immeuble lui appartenant sans recours au juge des tutelles; l'homme marié qui vend l'immeuble de la communauté sans le consentement de son épouse … pénale du vendeur serait alors recherchée pour abus de confiance doublé de faux et usage de faux. C°- Le recours aux intervenants extérieurs au notaire Assez fréquemment au cours de l'instruction dossier de vente immobilière, le notaire fait appel

partage des biens ait été opéré entre les différents héritiers ; un mineur qui vend un immeuble lui appartenant sans recours au juge des tutelles; l'homme marié qui vend l'immeuble de la communauté sans le consentement de son épouse … pénale du vendeur serait alors recherchée pour abus de confiance doublé de faux et usage de faux. C°- Le recours aux intervenants extérieurs au notaire Assez fréquemment au cours de l'instruction dossier de vente immobilière, le notaire fait appel

endettement des États. Avec l'institution du marché financier sous-régional, les États de l'UEMOA ont recours à l'endettement de marché, pour financer leurs déficits budgétaires. Une meilleure gestion de leurs flux de trésorerie devrait leur permettre … stratégies d'émission de titres publics. L'objectif visé est la minimisation du coût de l'emprunt, par un recours aux instruments de gestion des excédents de trésorerie a souligné le Directeur de l'Agence UMOA-Titres, M. Adrien DIOUF

condamné à payer un million Fcfa, pour "violation du code de déontologie", dans un communiqué. Le CNP "rejette le recours gracieux introduit par le directeur général, Patrice Yao contre la décision infligeant une amende d'un million … estimant que "les termes du recours n'ont pu appeler la clémence du Conseil ni infléchir sa décision", indique la note. Le 12 avril, l'organe de régulation a infligé à l'entreprise de presse "Les Editions Le Réveil", éditrice

aussi. De toutes les façons la Sainte Bible nous enseigne que les fois où Dieu lui-même a eu recours à la force pour asseoir son autorité, il s'est assuré qu'elle était supérieure à la force

notification est envoyée à l'usager pour l'en informer. Donc, il n'y a plus lieu d'avoir recours à des intermédiaires pour se faire gruger. O-FM : Cela va à votre avis éviter les faux frais ? M.S : Bien … sachant ne perdent plus de temps. C'est l'occasion d'inviter nos concitoyens à éviter d'avoir recours aux intermédiaires pour suivre les dossiers. O-FM : Alors quel est le temps imparti M. le Ministre

décembre 2015 concernant l'ouverture aux actionnaires minoritaires des voies de recours en annulation fondées sur le droit interne, l'institutionnalisation d'un formulaire unique de déclaration et de paiement des impôts (l'ordonnance n°2015-796 du 18 décembre … idées des populations , a fait remarquer Emmanuel Essis. Le Cepici a aussi mis en place une réforme concernant le recours obligatoire au règlement à l'amiable des petits litiges avant toute saisine des juridictions. Selon le directeur général du Cepici

protection des investisseurs minoritaires, la législation ivoirienne, a indiqué M. Essis, ouvre aux actionnaires minoritaires des voies de recours en annulation fondées sur le droit interne, contre les conventions présentant un conflit d'intérêt. Concernant l'exécution des contrats … millions FCFA. é'Désormais, il est fait obligation aux justiciables d'épuiser les voies d'un recours amiable entre parties ou par l'intervention d'un tiers +conciliation, médiation+ avant de saisir toute juridiction'', a dit M. Essis, citant

UMOA?Titres qui a permis une meilleure coordination des émissions des Etats, une discipline et une rigueur dans le recours à l'emprunt public donnant, une visibilité aux investisseurs. Je me réjouis de la création de cette Agence, en même … financements structurants de notre économie. Les marchés financiers aussi bien régionaux qu'internationaux, seront sollicités en plus du recours aux bailleurs de fonds bilatéraux et multilatéraux. Pour l'année 2016, l'Etat de Côte d'Ivoire s'est fixé

consolidation budgétaire, la mobilisation des recettes, les risques budgétaires liés notamment à la constitution des passifs et au recours aux Partenariats Publics-Privés, la restructuration du secteur financier, les liens entre macro-finances et la faisabilité du PND. Je voudrais … modernisation de la Douane. ➢ Concernant les risques budgétaires liés notamment à la constitution des passifs et au recours aux Partenariats Publics-Privés Afin de limiter les risques budgétaires, tous les projets PPP éligibles sont préalablement examinés par le Comité

leurs querelles pour s'unir dans l'opposition. Pourquoi ne devrions-nous pas en faire autant ?. S'agissant du recours à la Justice pour régler les différends au sein du Fpi, Jean Bonin se dit favorable : En tant que juriste

veut que ce soit à ?'la chambre d'accusation'' de le recevoir. Pour ces motifs, elle ?'rejette le recours en annulation ?' de Mme Simone Ehivet Gbagbo, a déclaré le président Kouamé Kra, en l'absence des conseils … assises, mardi, pour des faits de ?'crimes contre l'humanité et crimes de guerre'', la défense a déposé un recours en ?'annulation'' sur lequel la Cour suprême vient, donc, de trancher. Par ce rejet, l'ex-Première dame comparaîtra, bientôt

comprendre "pourquoi le gouvernement prend des mesures sans prévoir des moyens de répression". "L'usager n'a aucun recours face à ces agissements, on ne peut que se soumettre à leur volonté, surtout lorsque nous sommes pressés … Koné, sur la page du Groupement des professionnels de taxi compteur (GPTC). "En attendant d'avoir des moyens de recours, nous les clients continuons d'agir comme s'il n'y avait rien de nouveau. Nous sommes obligés de continuer

cour d'assises d'Abidjan. L'observateur d'Amnesty, lors du procès, a relevé que la seule voie de recours proposée par la législation ivoirienne était le pourvoi en cassation, qui porte uniquement sur des points de droit … contraire au droit d'interjeter appel auprès d'une juridiction supérieure pour les condamnations pénales. Le droit de recours a été d'autant plus compromis dans cette affaire que la Cour n'a pas fourni le texte intégral

Daloa et Abengourou. Depuis sa création, l'ARMP a formé 5.000 personnes, rendues 157 décisions en matière de recours, pris des sanctions à l'encontre de 26 entreprises qui se sont rendues coupables de pratiques frauduleuses, réalisé un audit

foot avec du gazon synthétique. Ce feuilleton, que l'on croyait clos avec le verdict de la Commission de recours déboutant Salif Bictogo, semble n'être qu'à son début. A moins d'un report, l'Assemblée générale

simple et d'une société à responsabilité limitée, que l'établissement d'un acte sous seing privé. Toutefois, le recours à l'acte notarié pour l'établissement des actes de constitution des sociétés n'ayant pas été interdit, les actionnaires

relatifs à la crise post-électorale, la mise en liberté provisoire des personnes qui en remplissent les conditions, le recours à la grâce pour les personnes qui en remplissent les conditions, le recours à la loi d'amnistie

crise post-electorale, la mise en liberte provisoire des personnes qui en remplissent les conditions, le recours à la grâce pour les personnes qui en remplissent les conditions, le recours à la loi d'amnistie

condition d'accélérer le rythme des progrès accomplis lors des 15 dernières années, notamment en généralisant le recours aux traitements antirétroviraux (ART), affirme l'Organisation mondiale de la santé (OMS) dans un nouveau rapport. Beaucoup a déjà été accompli, souligne … continuent d'être exposées au risque de manière disproportionnée. Les conclusions de récents essais cliniques ont confirmé qu'un recours prompt et systématique aux traitements antirétroviraux (ART) permet de sauver des vies en maintenant en meilleure santé les personnes vivant

Selon le commissaire du salon, Ismaël Boga, le thème de cette 5e édition ''Faites-le avec l'Architecte