12 023 résultats pour « procédure »

Bassam, un atelier de formation et de sensibilisation de deux jours, sur la mise en ?uvre du guide des procédures de contrôle des activités minières. Cet atelier qui prend fin ce jeudi, porte sur le thème, Mise en ?uvre … chaîne de traçabilité de l'or produit dans le secteur de l'artisanat minier et sensibilisation sur les procédures de contrôle des activités minières . Il a pour objectif de s'assurer d'une bonne compréhension des procédures à mettre

juin et juillet 2017, nous avons lancé un appel à la justice internationale pour l'inviter à accélérer les procédures. Je lisais récemment, le président juge de la CPI, qui lui même dénonçait les procédures internes au niveau … cette liste électorale soit ouverte aux seuls citoyens ivoiriens que le gouvernement doit pouvoir identifier. Où en est la procédure contre Soul To Soul ? Sera-t-il jugé ? Si oui, avez-vous une idée de la date de son procès

Directeurs des ressources humaines (DRH) des ministères et des Directeurs régionaux de la Fonction Publique sur la maitrise des procédures administratives se tient depuis jeudi à Abidjan. Cette rencontre qui se déroule autour du thème "les droits et obligations … fonctionnaire et les procédures disciplinaires dans l'administration publique Ivoirienne" a pour but de permettre aux participants de maitriser les procédures administratives et de sensibiliser les fonctionnaires sur le respect des règles afin de ne pas tomber sous le coup

Procéder à l'opérationnalisation de 36 procédures administratives recensées en ligne, tel est l'objectif général des autorités ivoiriennes qui entendent moderniser l'administration ivoirienne dans les secteurs activités. Ainsi, le Premier Ministre, Amadou Gon Coulibaly a présidé l'Ouverture … émergence prônée par les Chef de l'État ivoirien. Ainsi, une grande action de dématérialisation de 36 procédures administratives a été lancée afin de rendre accessible aux usagers des services publics. Cela sans doute favoriserait la mise en place

Bouaké (Côte d'Ivoire) - Un manuel de procédures de gestion des sociétés coopératives agricoles de la filière cotonnière ivoirienne en vue de leur professionnalisation a été présenté à Bouaké, la deuxième ville du pays, a appris APA jeudi. Le document … pratiques de gouvernance et de communication sont entre autres quelques grandes notions qui sont expliquées dans ce manuel de procédures. Pour le nouveau président du conseil d'administration (PCA) de Intercoton, Yacouba Soro, l'avènement de ?'cet important outil'' permettra

place effective des Tribunaux de Commerce, les Tribunaux de Droit Commun conservent leur compétence en matière commerciale. Les procédures en cours demeurent de la compétence des juridictions anciennes qui avaient été entièrement et régulièrement saisies ". En l'absence de Tribunal … provoqué par inexpérience et amateurisme, en riposte frontale, vigoureuse et en profondeur, Ludovic Branger dénoncera également le vice de procédure et assigner CMA CGM CI devant la Cour d'Appel dans les jours à venir, pour dresser l'état

compétence'' de la Cour à connaître de l'affaire. La première exception est liée à un vice de procédure concernant la liste des 80 témoins du parquet général dont la défense n'a pris connaissance qu'à la barre … faits ?'d'enlèvement, séquestration, complicité d'assassinat, assassinat et disparition de cadavres''. Prenant la parole, la Défense dénonce une procédure d'instruction ?'bâclée'' dans le cadre de la ?'compétence'' territoriale de la Cour d'Assises de Yopougon. Selon l'article

éducation nationale. De nouvelles mesures vont être mises en application. Après l'atelier sur l'analyse des procédures et applicatifs de gestion de la Commission Nationale d'Orientation (CNO) et de la Commission Nationale de Renouvellement et d'Attribution … renouvellement et d'attribution des bourses. A cet atelier, les forces et les faiblesses des applicatifs et les procédures en vigueur ont été passées au peigne fin. L'atelier a recommandé, entre autres, que l'équipe d'informaticiens

Article 3 par Monsieur Lionel Labarre, selon la partie adverse. Après 15 ans de procédure sur la période allant de 2002 à 2017, la Cour Suprême de Côte d'Ivoire a , le 9 février 2017, - i) Cassé et annulé … Fuite du bateau saisi " Monsieur Branger appelle l'attention ivoirienne et internationale sur les manquements graves aux règles de procédures bafouées liées au départ précipité du bateau CMA CGM AFRICA THREE NASSAU saisi le jeudi 24 août

Mariatou Koné a pris part en France, à une réunion de haut niveau sur les questions relatives aux nouvelles procédures d'adoption conformément à la Convention de la Haye et de coopération bilatérale entre la Côte d'Ivoire … cette occasion ?'l'état des lieux en Côte d'Ivoire et présenté son plan d'actions pour révolutionner les procédures d'adoption à l'effet d'assainir le secteur de l'adoption mais aussi, et surtout, d'assurer la protection